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Procès Verbal - 2024 10 10 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Martres-de-Veyre.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 10 10 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Conseil municipal du 10 octobre 2024
2024 10 10 ODJ Page 1 sur 1 1
Mairie - 63730 Les Martres de Veyre
C O N S E I L M U N I C I P A L
Jeudi 10 octobre 2024
Salle du conseil municipal – 20h30
ORDRE DU JOUR
I- DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
II- APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
III- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 juin 2024
IV – DECISIONS DU MAIRE
Sans objet
V – DELIBERATIONS
AFFAIRES GENERALES
Rapport n° 1 : Convention fourrière de véhicules 2025-2027
FINANCES / COMMANDE PUBLIQUE
Rapport 2 : projet restructuration ALSH et restaurant scolaire – actualisation du plan de financement et demande de financement
Rapport n° 3 : fixation du tarif pour les frais liés à l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets et autres manquements au règlement de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
URBANISME / TRAVAUX / AFFAIRES FONCIERES
Rapport n° 4 : classement de parcelle communale dans le domaine publique : parking Rue du Grand Clos
Rapport n° 5 : classement de parcelle communale dans le domaine publique : parking AH 1584
Rapport n° 6 : vente à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée AE 856
Rapport n° 7 : travaux d’éclairage public – réfection câblage suite vandalisme – stade de football
Rapport n° 8 : travaux d’éclairage public – réfection câblage suite vandalisme – stade de rugby