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Convocation - 24 07 23 convocation
Convocation - 24 07 23 convocation
Compte-Rendu - 25 04 30 CR
Conseil Municipal - 25 04 30 VOTE
Convocation - 25 04 30 convocation sance du 30 04 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 25 04 30 convocation sance du 30 04 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Libertés publiques,
suite
SA
Destinataires
:
SAÜZO
Ronan
JUHEL
Yves
LOYER
Reine-Claude
LUCAS
Olivier
THOMAS
Régis
ROBERT
Soizic
LUCAS
Fabien
DRAMARD
Damien
GUEGAN
Annick
ALLAIN
Elodie
GUEGAN
Katia
LUCAS
Vanina
CHAMBRIER
Cécilia
REPESSE
VYNYNNYNNYNNNNNNNNN
SAUZON,
le
24
avril
2025
N/RÉF.
: RJ/VP/NK 25
04 06
Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à
la
salle
Sarah
BERNHARDT,
en
séance
ordinaire
le : Mercredi
30
avril
2025
à
20h
30
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
ORDRE
DU
JOUR
: ci-dessous
x
POUVOIR
Je
SOUSSIRNÉ(),
css
, empêché(e)
d'assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
du
, donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à M...
(ne
pouvant
porter
qu’un
seul
pouvoir).
Fait
à SAUZON,
le
|
Signature, SAUZON,
le 24
avril
2025
Réunion
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
du
mercredi
30
avril
2025
Salle
Sarah
Bernhardt
à
20
h
30.
Approbation
du
procès-verbal,
rédigé
par
Monsieur,
désigné
secrétaire
de
la séance
précédente
:
mardi
02
avril 2025.
|
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
rédigeant
le procès-verbal
de
séance
;
SÉANCE
FILMÉE
RETRANSMISE
EN
DIRECTE
SUR
BELLE-ILE.TV
-
FINANCES : e
Programmes:
e
Lotissement : o
Demande
de
réalisation
d'un
programme
locatif social
— constructions
neuves
e
Comptabilité
:
o
Décisions
modificatives :
o
Budget
principal
: n°2025/01
o
Budget
centre
d'accueil
Willaumez
: n°2025/01
o
Précisions
à
apporter
sur
la
délibération
n°9
du
20
janvier
2025
référencée
n°2025D009
- soutien
financier
à
Mayotte
|
e
Conventions:
|
o
Contrat
« C3RBinformatique
»
logiciel
Orphée :
bibliothèque
o
Convention
« Orange
»
: effacement
de
réseaux
à Keroyan
—
Kerhuel
o
Convention
« SAUR
»
:
entretien,
réparation
et
mesure
de
débit
pression
des
bouches
et
poteaux
d'incendie
communaux
o
Mission
foncière
: avenant
n°1
à la
convention
-
ESPACES
NATURELS :
e
Projet
de
parc
éolien
flottant
Bretagne
sud :
o
Avis
sur
le cadrage
préalable
à
l'étude
d'impact
du
projet
-
FONCIER
- URBANISME
:
e
Echange
de
parcelles
entre
un
particulier
et
la commune :
o
117
Rue
du
Lieutenant
Riou
: - désaffectation
du
mur
- valeur
des
parcelles
échangées
-
PERSONNEL:
e
Surveillance
pause
méridienne
restaurant
scolaire :
o
Surveillance
cantine
- mise
à
disposition
d’un
agent
de
l'OGEC
Sainte-Marie
:
résiliation
par
l'OGEC
de
la convention
o
Création
d’un
poste
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
°e
Procédures
d’avancement
de
grade :
o
Fixation
du
taux
de
promotion
o
Création
et suppression
de
poste :
o
Service
administratif- 1 poste
o
Service
technique
- 3
postes
-
Communication
sur
les
délégations
du
conseil
municipal
au
Maire
-
Questions
diverses
et
orales