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Convocation - 25 09 15 convocation sance du 15 septembre 25
Convocation - 03 25 06 04 Convocation sance du 4 juin 2025
Déliberation - 25 12 11 delib
Convocation - 25 01 20 Convocation
Convocation - 24 04 11 convocation
Convocation - 24 12 17 convocation
Convocation - 25 12 11 convocation sance du 11 dcembre 25
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 05h06 par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Convocation - 25 12 11 convocation sance du 11 dcembre 25)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Investissement et développement économique,
eue
ee
Destinataires
:
SAUZO
Ronan
JUHEL
Yves
LOYER
Reine-Claude
LUCAS
Olivier
THOMAS
Régis
ROBERT
Soizic
LUCAS
Fabien
DRAMARD
Damien
GUÉGAN
Annick
ALLAIN
Elodie
GUÉGAN
Vanina
CHAMBRIER
Cécilia
REPÉSSÉ
VYNYNYNNNYNNNNNNNV
SAUZON,
le
03
décembre
2025
N/RÉEF.
: RJ/VP/NK
.
25
12 08
Réunion
du
Conseil
Municipal
}
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à
la
salle
Sarah
BERNHARDT,
en
séance
ordinaire
le
:
Jeudi
11
décembre
2025
à
20h
30
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs. )
Le
Maire,
ORDRE DU JOUR : ci-dessous
Ronan
Juhel
><
POUVOIR
Je
SOUSSIgNÉ(E),
,
empêché(e)
d'assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
CURE
, donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote
et
signer
tout
document
à
Miss
|
(ne
pouvant
porter
qu’un
seul
pouvoir).
Fait
à
SAUZON,
le
Signature, SAUZON,
le
03
décembre
2025
Réunion
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
du jeudi
11
décembre
2025
Saile
Sarah
Bernhardt
à
20
h
30.
Approbation
du
procès-verbal,
rédigé
par
Monsieur
Régis
ROBERT,
désigné
secrétaire
de
la
séance
précédente
: lundi
03
novembre
2025.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
rédigeant
le procès-verbal
de séance
;
SÉANCE
FILMÉE
RETRANSMISE
EN
DIRECTE
SUR
BELLE-ILE.TV
01
- INSTANCES
MUNICIPALES
:
o
Composition
de
la commission
d’appel
d’offres
(C.A.0.)
02
- PERSONNEL
-
:
o
Création
d’un
emploi
non
permanent
contractuel
à temps
non
complet
au
service
technique
03
- FINANCES : o
Conventions
- contrats :
_o
Direction
départementale
du
territoire
et
de
la
mer
(DDTM):
Zmels
—
Zone
de
mouillages
et d’équipements
légers
o
Intercommunalité
:
“
Habitat:
e
Améliorer
habitat
privé
et régul
meublés
de
tourisme
e
_Coopérer
pour
innover
pour
l’habitat
à l’année
o
Association
des
Iles
du
Ponant
(A.T.P.) :
=
Convention
de
financement
d’une
mission
—
« Animation
sur
le
logement
pour
actifs
et résidents
permanent
»
oo
o
Caisse
d’allocations
familiales
(C.A.F.)
:
=
Convention
territoriale
globale
(C.T.G.)
o
Conseil
Architecture
Urbanisme
Environnement
(CAUE) :
"Convention
— Formes
d’habitat
et paysages
bellilois :
« GUIDE
POUR
CONSTRUIRE
L’AVENIR
»
o
Hob
France
Services :
“site
internet
: contrat
d’assistance
et de
maintenance
o
Innovalys:
"
Suivi
hygiène
du
restaurant
scolaire
o
Quadient
/ Neopost
:
=
Machine
à affranchir
o
Comptabilité
:
o
Décisions
modificatives
o
Versement
du
budget
principal
vers
le budget
CCAS
o
Exercice
2026
-
mandatement
en
investissement
du
4
des
crédits
avant
le
vote
du
budget
primitif
o
Port:
"Bilan
de
saison
2025
"Demande
de
remboursement
o
Tarification
2026 :
"Services
communaux
"Révision
des
loyers
des
logements
communaux
conventionnés
"
Service
camping
: complément
à la grille
tarifaire
du
03
11.25
04-
COMMUNICATION
- Délégation
du
conseil
municipal
au
maire .
05
—
QUESTIONS
DIVERSES
ECRITES
ET
ORALES