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Conseil Municipal - Avis Conseil municipal 1er fevrier 2022 avec OJ
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Conseil Municipal - Avis de reunion Conseil municipal du 6 fevrier 202
Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 6 juillet 2021 avec OJ
Document publié le Mardi 6 juillet 2021 par la commune de Petit-Caux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Conseil Municipal 6 juillet 2021 avec OJ)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Ruralité,
Avis de Réunion – Conseil Municipal du 6 juillet 2021
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HÔTEL DE VILLE
DE
PETIT-CAUX
Siège : HÔTEL DE VILLE
3, rue du Val des Comtes
Saint-Martin-en-Campagne
76370 PETIT-CAUX
Tél. 02 35 83 17 57 - Fax : 02 35 04 19 55
A V IS DE
RÉUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le Maire informe ses administrés que le Conseil Municipal de la Commune de Petit-Caux se réunira aux
lieu, date et heure suivants :
Salle Jacques BREL - Rue des Papillons - Saint-Martin-en-Campagne
6 JUILLET 2021
19H00
ORDRE DU JOUR
NA 5 - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
NA 5 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 18 MAI 2021
NA 5 - DÉNOMINATION SALLE DE REUNION DERRIERE L’HOTEL DE VILLE
NA 5 - DÉNOMINATION SALLE POLYVALENTE À AUQUEMESNIL
NA 5 - DÉNOMINATION SALLE POLYVALENTE À GRENY
NA 5 - FALAISES DU TALOU – CHARGES PONCTUELLES – AVENANTS AUX CONVENTIONS
NA 5 - FALAISES DU TALOU ÉTUDE DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE – INFORMATION Avis de Réunion – Conseil Municipal du 6 juillet 2021
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NA 1 - MARCHES PUBLICS
NA 1 - MARCHÉS DE TRAVAUX D’EXTENSION DE L’ECOLE DE PENLY
NA 1 - MARCHÉ DE SERVICES D’ILLUMINATIONS FESTIVES
NA 1 - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE CONTROLE DES HYDRANTS
NA 2 - URBANISME
NA 2 - DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMATÉRIALISATION DES AUTORISATIONS D’URBANISME AU TITRE DE PETIT-CAUX ET DES COMMUNES CONVENTIONNÉES
NA 3 - DOMAINE ET PATRIMOINE
NA 3 - COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BRACQUEMONT - VENTE DU FOYER RIMBERT
NA 3 - COMMUNE DÉLÉGUÉE DE SAINT-MARTIN-EN-CAMPAGNE -
ACHAT DU TERRAIN DE MONSIEUR LOMENEDE
NA 3 - COMMUNE DÉLÉGUÉE DE BERNEVAL-LE-GRAND - TRAVAUX
ENEDIS
NA 4 - RESSOURCES HUMAINES
NA 4 - CRÉATION D’UN POSTE AU GRADE D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL 2EME CLASSE
NA 4 - CRÉATION D’UN POSTE POUR DIRECTION DU POLE SANTÉ ET
SOCIAL
NA 4 - TRANSFORMATION D’UN CDD EN CDI SUR LE POSTE
D’ASSISTANT DE CONSERVATION DU PATRIMOINE PRINCIPAL 2EME
CLASSE
NA 4 - CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF Avis de Réunion – Conseil Municipal du 6 juillet 2021
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NA 7 – FINANCES
NA 7 - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FALAISES DU TALOU - PACTE
FINANCIER ET FISCAL 2021-2026 - INFORMATION
NA 7 - FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - NOUVELLE NOTIFICATION DU
COEFFICIENT CORRECTEUR
NA 7 - CLÔTURE DU BUDGET TRANSPORT A LA DEMANDE
NA 7 - PROGRAMME ÉLECTRIFICATION 2021 – PROGRAMME
COMPLÉMENTAIRE N°1
NA 8 - DOMAINES DE COMPÉTENCES
NA 8 - CONVENTION DSN
NA 9 – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
NA 9 - CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS - AVENANT AU RÈGLEMENT
INFORMATIONS DIVERSES
DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
ETUDE DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE
LE DOMAINE GABRIEL DE CLIEU S’ANIME : bilan
GRANDS NOËLS :
Grands noëls 2021
Week-end du 17 au 19 décembre 2021
vendredi 20h30 samedi 15 h 00 samedi 20h30 dimanche 15 h 00
Derchigny 96 Belleville 150 Intraville 68 Penly
saint martin 200 Berneval 180 Gouchaupré 52 Tocqueville
TOTAL 296 TOTAL 330 Greny 12 Assigny
Tourville 90 Brunville
Auquemesnil 21 TOTAL
Biville 135
Saint Quentin 10
TOTAL 388
SANS DISTRIBUTION Avis de Réunion – Conseil Municipal du 6 juillet 2021
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MECKNES : Le 24 juillet 2021 commémoration 17 h 30 à la stèle des Oubliés du Meknès
19 AOUT : commémoration
EXERCICE NUCLEAIRE : le 14 et 15 septembre
WEEK-END DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Le week-end du développement durable, qui se déroulera les 18 et 19 septembre sur le site du lycée du Bois et de l’Eco- construction à Envermeu.
Le samedi après-midi, Sylvie Le Calvez y animera une conférence sur les initiatives inspirantes pour les territoires ruraux.
RPQS (Rapport sur le prix et la qualité du service) DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES : pièce jointe.
À Petit-Caux, le 30 juin 2021
Le Maire,
Patrice PHILIPPE.