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Document publié le Vendredi 20 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Arcade - CR CM 20260320)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
1/3
Objet : Procès-verbal de séance
Réunion du vingt mars deux mille vingt-six
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Etaient présents : Yann BONDIER-MORET Maire sortant, Carine ARBEZ, Armelle BONIN BOYET, Bénédicte BOURGEOIS, Vincent BRIQUEZ, Nathalie BUFFET, Christelle COLIN, Jean-Philippe DUMONT-GIRARD, Anthony GUYON, Julien LALOË, Anne-Cécile LEDEUIL NAST, Sylvain MARTIN, Béatrice NOUGIER, Romain PERRIER, Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Sébastien RUFFEZ.
Yann BONDIER-MORET, maire sortant, accueille les nouveaux élus et les félicite pour leur élection. Il remercie les adjoints et les anciens conseillers municipaux qui se sont impliqués pour représenter la commune dans les différents syndicats, instances, réunions, commissions … Yann BONDIER-MORET dresse un bilan de l’état de la commune : la maison Roybier est un investissement pour l’avenir, les commerces sont une source de préoccupation, les associations sont en difficulté par rapport au bénévolat. Les nouveaux élus ont un avenir compliqué mais ils sont à même de mener leurs projets.
Il rappelle qu’être élus dans une commune c’est aussi participer aux syndicats et structures qui nous entourent : Parc Naturel Régional du Haut-Jura, Syndicat Intercommunal des Eaux du lac de Bellefontaine, Syndicat Mixte du Haut-Jura … qui sont des structures très importantes.
Il retient toutes les rencontres qu’il a pu faire au cours de son mandat, toutes les personnes qui fournissent des efforts pour faire vivre la collectivité. Il remercie Martine Vuillermet et Carole Varrier, pour leur travail quotidien au secrétariat de mairie, leur aide et leur présence qui sont extrêmement précieuses.
Il donne la parole à Armelle BOYET BONIN, doyenne des membres du conseil municipal, afin de présider l'assemblée pour l'élection du Maire.
Romain PERRIER est désigné secrétaire de séance.
Armelle BOYET BONIN fait l’appel des conseillers municipaux et les déclare installés dans leurs fonctions.
Election du Maire
Vincent BRIQUEZ se porte candidat.
Vincent BRIQUEZ est élu avec 14 voix pour et un bulletin blanc.
Vincent BRIQUEZ, maire, préside l'assemblée.
Détermination du nombre d’adjoints
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de créer trois postes d'adjoints.
Election des Adjoints
L’élection des adjoints se fait par scrutin de liste. Une seule liste se présente constituée de Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON, Bénédicte BOURGEOIS et Romain PERRIER. La liste Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON / Bénédicte BOURGEOIS / Romain PERRIER est élue avec 14 voix pour et un bulletin blanc.
Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints
L’indemnité du Maire est, de droit et sans débat, fixée au maximum soit 55,7 % de l’indice brut 1027.
Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, d'attribuer une indemnité de fonction aux adjoints pendant la durée de leur mandat, le taux est fixé à 21,38 % de l’indice brut 1027. 2/3
Objet : suite du procès-verbal
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Lecture de la Charte de l’élu local
Le Maire donne lecture de la Charte de l’Elu local et remet à chaque conseiller municipal un exemplaire de cette charte et les dispositions régissant les conditions d’exercice de conseiller municipal.
Le Maire rappelle que les conseillers municipaux œuvrent pour les intérêts de la commune, et en aucun cas pour leur intérêt personnel ou professionnel.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le Maire rend compte du procès-verbal et des délibérations prises lors du conseil municipal précédent.
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le procès-verbal de la réunion précédente.
Proximarché
Le Maire rappelle au Conseil Municipal le sinistre subi par le Proximarché en juillet 2025. La commune étant propriétaire du bâtiment, elle est sollicitée par l’assureur des locataires pour les travaux de reconstruction qui doivent être réalisés.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, confirme sa volonté que les indemnités liées aux travaux sur le bâtiment soient versées directement à l’assuré, et que la validation du choix des entreprises soit réalisée par la Commune en lien avec le maître d’œuvre. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, ne souhaite pas souscrire une assurance dommage ouvrage.
QUESTIONS DIVERSES
Julien LALOË a été contacté par le Parc Naturel Régional (PNR) du Haut-Jura pour l’Appel à Manifestation d'Intérêt "Ma cour d'école nature" dont la candidature de la commune a été retenue. Vincent BRIQUEZ explique que la phase d’étude du projet aura lieu en 2026 avec la mise en place d’un comité de pilotage et les travaux devraient débuter en 2027. Jean-Philippe DUMONT-GIRARD se renseigne sur la modification ou révision du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).
Carine ARBEZ signale que des embâcles gênent l’évacuation de l’eau au pont de Froidefontaine, et abîment ce dernier. Julien LALOË informe qu’il faut saisir le PNR du Haut- Jura de ce dossier.
Vincent BRIQUEZ évoque la fusion des communautés de communes qui en est à ses balbutiements. Un état des lieux de chaque communauté de communes a été dressé. Yann BONDIER-MORET souligne que les décisions du Conseil Municipal sont importantes mais qu’elles sont d’ordre local, les décisions de l’intercommunalité ont une dimension plus vaste.
Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON remercie Yann BONDIER-MORET pour toute l’énergie, sa bonne volonté et son expérience qu’il a mis au service de la commune. Il souligne qu’il a représenté Longchaumois de façon exemplaire et qu’il va nous manquer. Bénédicte BOURGEOIS le remercie pour ses compétences professionnelles qui ont facilité la gestion des différents dossiers.
Vincent BRIQUEZ rappelle que Yann BONDIER-MORET est un passionné.
Vincent BRIQUEZ remercie les membres de son conseil municipal pour leur confiance. La commune a encore plein d’atouts, la cohésion du groupe et l’investissement des conseillers municipaux sont essentiels pour la poursuite des projets. Il fait remarquer que l’Accueil de Loisirs, en particulier sa directrice Cécile KLEIN, ne manque pas d’idées et fait un travail de qualité avec ses ateliers et animations. 3/3
Objet : suite du procès-verbal
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Jean-Gabriel ROBEZ-MASSON demande quand a lieu la date du prochain conseil municipal où seront désignés les délégués dans les syndicats et nommés les membres dans les commissions communales. Le prochain conseil municipal est fixé au jeudi 2 avril 2026 à 20h00.
Séance levée à 21h50
Fait en Mairie, le 24 mars 2026
Le Secrétaire de séance
Romain PERRIER