Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1716884060
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1720191035
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1740563813
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1742917302
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1730709085
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1711474236
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1733754001
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1730219976
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20240325+Liste+des+délibérations?t=1727336192
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibé
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Sonnaz.
Lien du pdf (Déliberation - 20230522+Liste+des+délibé)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Énergies,
Commune de SONNAZ Conseil Municipal du 22 mai 2023 Mairie, 19h00
Président de séance : Daniel ROCHAIX, Maire
Secrétaire de séance : Dominique DUVAL, conseillère municipale
N° TITRE VOTE
2023_05_19 DELIBERATION FIXANT LE TABLEAU DES EMPLOIS Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_05_20 RECRUTEMENT D’UN ENSEIGNANT DANS LE CADRE D’UNE ACTIVITE ACCESSOIRE Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_05_21 CREATION DE POSTE POUR L’ETUDE SURVEILLEE Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_05_22 DEMANDE DE RETROCESSION DE CONCESSION FUNERAIRE ET RACHAT DE CAVEAU Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_05_23 CONVENTION 2023 POUR L'ASSISTANCE A LA GESTION ET L'EXPLOITATION DES POTEAUX D'INCENDIE Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_05_24
DEVELOPPEMENT D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (BORNES IRVE) - TRANSFERT DE LA COMPETENCE IRVE AU SDES
Mise aux voix, la délibération est
adoptée à l'unanimité
Publié et affiché à Sonnaz, le 25 mai 2023
Retrouvez les délibérations
du Conseil Municipal
en suivant ce QR Code
LISTE DES DELIBERATIONS