Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - janvier 22 affiche liste des deliberations
Déliberation - juin 27 affiche liste des deliberations rectif aff
Déliberation - avril 09 affiche liste des deliberations
Déliberation - septembre 20 affiche liste des deliberations
Déliberation - avril 04 affiche liste des deliberations
Déliberation - mars 20 affiche liste des deliberations
Déliberation - juin 12 affiche liste des deliberations
Déliberation - decembre 04 affiche liste des deliberations
Déliberation - avril 28 affiche liste des deliberations
Déliberation - juin 9 affiche liste des deliberations
Déliberation - mai 03 affiche liste des deliberations
Document publié le Mercredi 26 avril 2023 par la commune de Saint-Vincent-sur-Oust.
Lien du pdf (Déliberation - mai 03 affiche liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Guerre en Ukraine,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DE LA
COMMUNE DE SAINT-VINCENT-SUR-OUST
Nombre de
membres :
en exercice 18
présents 16
votants 18
L’an deux mille vingt-trois,
Le 3 mai à 19 heures 00,
le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire et publique, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierrick Le Boterff, Maire.
Date de convocation : 26 avril 2023.
Présents : Pierrick Le Boterff, Nadège David, Nicolas Simon, Bénédicte Harostéguy, Jean Hallier, Bernard Gougeon, Élisabeth Sicot, Michèle Hallier, Philippe Grosset, Erwan Perrot, Philippe Clément, Valérie Richard, Annaïg Colombe, Nolwenn Niol Lanoë, Catherine Hallier, Bastien Cretté.
Absents excusés : Catherine Boudet (pouvoir Valérie Richard), Denis Jannot (pouvoir Bénédicte Harostéguy).
Absents :
Secrétaire de séance : Bastien Cretté.
• Services périscolaires, conventions entre les communes.
• Morbihan Énergies, convention de partenariat pour le pilotage de l’éclairage public.
• ENEDIS, convention de servitudes pour la desserte de la parcelle ZC 42.