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Déliberation - ODJ56
Déliberation - 18+12+18 ODJ56
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 18+12+18 ODJ56)
Thèmes du document : Animaux, Vieillesse, Institutions publiques,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du «DateEvenementChiffre» «DateEvenementChiffre»
VILLE DE «DateEvenementChiffre» — Feuillet n°2018/
CLERMONT
FERRAND
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 décembre 2018 à 18 h 00
AUJOURD'HUI dix huit décembre deux mille dix huit
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
le 12 décembre 2018, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à Pappel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s: Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique
BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory
BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise
JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique
ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC,
Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES,
Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali
GALLAIS, Pascal GUITTARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI,
Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX,
Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Philippe BOHELAY à Jérôme GODARD, Nadia GUERMIT-
MAFFRE à Géraldine BASTIEN, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL à
Dominique ROGUE-SALLARD
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Aprés l'appel, une minute de silence est observée en mémoire des victimes de Pattentat de Strasbourg.
Mme Dominique BRIAT arrive avant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à M. Pascal GUITTARD).
Mme NicaiseJOSEPH et M. Nicolas BONNET arrivent avant le débat de la question n°1
M. Jean-Pierre LAVIGNE arrive avant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir à M. Jean-Pierre BRENAS).
Mme Marion CANALES arrive avant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir à Mme NicaiseJOSEPH).
Mme Valérie BERNARD arrive avant le débat de la question n°2 (fn du pouvoir à M. Grégory BERNARD).
Mme Isabelle LAVEST arrive pendant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir à Mme Manuela FERREIRA
DE SOUSA).
Mme Claudine KHATCHADOURIAN-TECER arrive pendant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir à Mme
Cécile AUDET).
Mme Marianne MAXIMI quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°3 à n°7 et donne Pouvoir à
M. Alparslan COSKUN.
M. le Maire modifie l’ordre du jourpour inverser le vote des questions n°10 et n°11.
M. Florent NARANJO quitte la séance avant le vote de la question n°11.
Mme Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n°11 et donne pouvoir à M. Grégory
BERNARD.
Mme Sondës EL HAFIDHI quitte la séance avant le vote de la question n°22 et donne pouvoir à M. Christophe
BERTUCAT.
Mme Christine DULAC-ROUGERIE quitte la séance avant le vote du vœu à). Rapport N° 56
SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
Plusieurs associations travaillant dans le domaine de la santé peuvent, en raison de leur activité annuelle et de leur
régularité, bénéficier d'une subvention.
Subventions de fonctionnement
Pour rappel, le montant annuel de la ligne budgétaire dédiée aux subventions de fonctionnement allouées à
l'ensemble des associations travaillant dans le domaine de la santé est de 22 530 euros. Suite aux attributions de
subventions par les conseils municipaux de juin et septembre, le montant restant à répartir est de 8 170 euros.
Afin d'établir la répartition budgétaire pour les associations travaillant dans le domaine de la santé et pour plus de
lisibilité, il vous est demandé de bien vouloir examiner les dossiers suivants afin de proposer pour chacun un
montant de subvention de fonctionnement au titre de l’année 2018.
Aides Auvergne
Association de lutte contre le VIH/SIDA et les hépatites, AIDES, sur son territoire d’action Auvergne, a pour but
de venir en aide aux personnes touchées par l'infection au VIH et à leur entourage, de répondre à leurs besoins
sociaux, médicaux, psychologiques, juridiques, financiers et moraux par la mise en place des actions de proximité,
notamment en coordonnant un dispositif d’aide à domicile et l'implication de toutes les structures de santé
pouvant toucher les personnes dans la promotion et la diffusion de l'information de prévention.
La subvention sollicitée par l'association est de 5 000 euros.
À noter que l'association a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4 600 euros au titre de
l’année 2017.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé en accord avec votre commission d’allouer une subvention de
fonctionnement de 4 600 euros au titre de l’année 2018.
Groupement des intellectuels des Aveugles et Amblyopes - GIAA
Enregistrement de supports audio (cassettes et CD), diffusion de catalogues, soutien aux malvoyants et à leur
famille.
La subvention sollicitée par l’association est de 1 500 euros.
À noter que l'association a bénéficié d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1 000 euros au titre de
l’année 2017.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé en accord avec votre commission d’allouer une subvention de
fonctionnement de 1 000 euros au titre de l’année 2018. Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du «DateEvenementChiffre» «DateEvenementChiffre»
«DateEvenementChiffre» — Feuillet n°2018/
Association protectrice des animaux du Puy-de-Dôme (APA 63)
Cette association, partenaire de la Ville au quotidien, prend en charge tous les animaux récupérés par le prestataire
de fourrière animale et dont le propriétaire n’a pu être retrouvé. La vocation de l'APA est de protéger les animaux
et améliorer leur sort dans le département du Puy-de-Dôme. La devise de la société est: «bonté, justice,
hygiène ».
La subvention sollicitée par l'association est de 3 000 euros.
L'association n’a bénéficié d’aucune subvention de fonctionnement l’année précédente.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé en accord avec votre commission d’allouer une subvention de
fonctionnement de 2 570 euros au titre de l’année 2018.
Subvention exceptionnelle
Pour rappel, le montant annuel de la ligne budgétaire dédiée aux subventions exceptionnelles allouées à l'ensemble
des associations travaillant dans le domaine de la santé et du social est de 10 800 euros. Le montant restant à
répartir est de 5 850 euros.
Il vous est demandé de bien vouloir examiner le dossier suivant afin de proposer un montant de subvention exceptionnelle au titre de
l'année 2018.
Fédération Départementale des Chasseur Puy-de-Dôm
Cette association a pour vocation de participer à la mise en valeur du patrimoine cynégétique départemental et à la protection et à la
gestion de la faune sauvage ainsi que de ses habitants.
Description de l’action :
La Fédération sollicite, pour la deuxième fois, une subvention exceptionnelle, dans le cadre des opérations de régulation des populations
de corvidés qui sont coordonnées par la Préfecture et la Direction Départementale des Territoires. Son action contribue à réduire les
nuisances sanitaires liées à la surpopulation de ces oiseaux à proximité des habitants — nuisances sonores, salissures, fientes, etc. Cette
action, pour être efficace, doit se dérouler sur plusieurs années consécutives.
La subvention sollicitée par l’association est de 1 500 euros.
À noter qu’elle à bénéficié d’une subvention exceptionnelle de 1 160 euros au titre de l’année 2017, pour la même action.
Compte tenu de ces éléments, il vous est proposé en accord avec votre commission d’allouer une subvention exceptionnelle de
1 160 euros au titre de l’année 2018.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
2 1 DEC. 2018 Fait à Clermont-Ferrand, le
Pour le Maire et par délégation :
L’Adjointe,
/
Nicaise JOSÉPH