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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Convocation - 20260910 cm 1 convocation odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
az a? aŸz gs 4 73
SAI NT— Mesdames et Messieurs
BON N ET les conseillers municipaux de La commune EN CHAMPSAUR de Saint-Bonnet-en-Champsaur
A Saint-Bonnet-en-Champsaur, Le 4 septembre 2026
Objet : Convocation à La séance du Conseil municipal / Ordre du jour
Mesdames et Messieurs Les conseillers municipaux, j'ai l'honneur de vous informer que Le Conseil
Municipal se réunira le :
Jeudi 10 septembre 2026 à 20 h 00
Salle multi activité de La médiathèque
Informations préalables :
M. Luc ADAM, garde forestier de l'ONF, interviendra afin de se présenter et d'évoquer les projets de
plantations.
ORDRE DU JOUR
Fonctionnement de l’assemblée
1) Approbation du PV du conseil municipal du 13 août 2026
Affaires générales
2) Conseil Municipal des Jeunes
3) Règlement intérieur du conseil municipal
4) Retrait du label « Village étape »
5) Règlement relatif à l'installation et à l'exploitation de commerces de restauration ambulante
) c» Règlement intérieur du cimetière communal
Comptant sur Votre présence, je vous prie de croire, Mesdames et Messieurs, à l'assurance de ma
considération dévouée.
La Maire
| vie _A
Marie-AnnèBOUR
Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur
2, Place Waldems 05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
04 92 50 00 53 - www.mairie-saint-bonnet.net