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Ordre du Jour - CONVOC ODJ CM DU 05.12
Convocation - CONVOCATION ODJ CM
Procès Verbal - 20260423 cm 4 pv 0
Compte-Rendu - 20260423 cm 1 convocation odj
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20260423 cm 1 convocation odj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
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SAI NT— Mesdames et Messieurs
BONN ET les conseillers municipaux de La commune
Ne TAN ETATS de Saint-Bonnet-en-Champsaur
ASaint-Bonnet-en-Champsaur, Le 17 avril 2026
Objet: Convocation à La séance du Conseil municipal
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, j'ai l'honneur de vous informer que le Conseil
Municipal se réunira le :
Jeudi 23 avril 2026 à 20 h 30
Salle de La mairie
L'ordre du jour de cette séance est Le suivant :
Fonctionnement de l'assemblée
1) Approbation du PV du conseil municipal du 7 avril 2026
Affaires générales
2) Approbation convention avec La commune d’Aubessagne pour la réalisation d’une étude
géotechnique sur la route de Villard-Saint-Pierre
3) Désignation des délégués au SCOT de l’Aire gapençaise
4) Désignation des délégués au SICTIAM
5) Désignation du correspondant défense
Finances
6) Taux de fiscalité directe locale 2026
Ressources humaines
7) Ouverture d’un poste de rédacteur territorial
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames et Messieurs, à l'assurance de ma
considération dévouée.
Commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur
2, Place Waldems 05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
04 92 50 00 53 -— www.mairie-saint-bonnet.net