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% H éand L'AN DEUX MILLE VINGT-CINQ, LE 1£R AVRIL À 20 H 30

Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CRAPART.

Etaient Présents: Madame Françoise BERGER, Monsieur Jean-Paul VILLIÉ, Madame Florence

GRATALOUP, Monsieur Jean-Francois DEBATISSE, Madame Jessy CHALANCON, Monsieur Jean-

Pierre BÉAL, Madame Florence EXBRAYAT, Monsieur Bruno VILLEMAGNE, Madame Jeannine

GRATALOUP, Monsieur Jean-Louis SAVATTEZ, Madame Christine NÉEL, Monsieur Guy PIÉGAY, Monsieur Jean-Paul PIÉGAY, Madame Joëlle PEGUET, Madame Nathalie ANJORAS, Monsieur Olivier BOREL, Madame Huguette SAHUC, Madame Colette PANEL, Monsieur Grégory FAYOLLE, Monsieur Bertrand ESCOT.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents : Monsieur Bernard BESSON, Madame Anne-Marie CIZERON, Madame Annie FRIBAULT,

Madame Céline FLACHON, Madame Aurélie GUILLARME, Monsieur Sylvain BOUTE

Procurations : Monsieur Bernard BESSON à Monsieur Jean-Claude CRAPART

Madame Annie FRIBAULT à Madame Huguette SAHUC

Madame Aurélie GUILLARME à Madame Jeannine GRATALOUP

Madame Christine NÉEL a été élue secrétaire de séance.

MISE EN LIGNE: 03 avril 2025

MARCHÉS PUBLICS : ATTRIBUTION DES LOTS N°3 « AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS » ET N° 14 « PORTAILS » - MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE L'EXTENSION D'UN TERRAIN DE TENNIS EXISTANT ET SON CLUB HOUSE SIS 175 RUE DES ESSES

EXPOSÉ DU RAPPORTEUR :

Monsieur le Maire propose d'attribuer les marchés pour les lots n° 3 « Aménagements paysagers » et n° 14 « Portails » dans le cadre des travaux de construction de l'extension d'un terrain de tennis existant et son club house. Il s'agit d'une troisième consultation suite à deux déclarations de procédure infructueuse. Elle a été relancée le 19 février 2025 selon une nouvelle procédure adaptée avec une remise des offres prévue pour le 10 mars 2025.

Pour le lot n° 3 :1 candidat a répondu dans les délais, aucun hors délai.

Pour Le lot n° 14 : 2 candidats ont répondu dans les délais, aucun hors délai. Le maître d'œuvre, Guillaume GENEVRIER, Architecte et son groupement, ont présenté aux membres du comité MAPA le rapport d'analyse des offres le 13 mars 2025. Par application des

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

(042-214202343-20250401-2025-28-DE|

Accusé certifié exécutoire

[Réception par le préfet : 03/04/2025]critères de jugement des offres, conformément au règlement de consultation, le comité MAPA a retenu le classement des offres proposées.

Monsieur le Maire propose pour les lots n° 3 et n° 14, Les entreprises les mieux-disantes suivantes :

Lots ENTREPRISES MONTANT MONTANT HT TTC

N°3 PEGUET PAYSAGES | 42330 SAINT-BONNET-LES- 5 59413 € 6 712,96 € OULES

N°14 SAS ROZIÈRES 42580 L'ÉTRAT 5 750,00 € | 6900,00 €

Pour rappel: la 1° consultation a permis l'attribution de 13 lots sur 15 par délibération du conseil municipal en date du 21 janvier 2025.

Le marché public se décomposait en 15 lots séparés, comme suit :

N° lot Intitulé des lots séparés

Î Terrassement

2 Réseaux & Voirie

3 Aménagements paysagers

4 Maçonnerie

5 Fondations spéciales

6 Charpente métallique

7 Bardage-Couverture- Étanchéité

8 Plâtrerie peinture et faux plafonds

9 Menuiseries intérieures

10 Menuiseries extérieures alu

11 Courants forts et courants faibles

12 Résine terrain de tennis

13 Serrurerie

14 Portails

15 Panneaux photovoltaïques

Le tableau ci-dessous récapitule la situation du marché de travaux pour la construction de l'extension d’un terrain de tennis existant et son club house sis 175 rue des Esses :

Lots ENTREPRISES MONTANT HT | MONTANT TTC N°1 FONT TRAVAUX 69590 LARAJASSE 13 260,66 € 15 912,79 € PUBLICS MARTINAUD

N°2 BERCET TRAVAUX 42340 VEAUCHE 12778,02 € 15 333,62 € PUBLICS

N°3 PEGUET PAYSAGES 42330 SAINT-BONNET- 5 594,13 € 6 712,96 € LES-OULES

N°4 MGC 42800 SAINT-MARTIN-LA- 53 928,65 € 64 714,38 € CONSTRUCTIONS PLAINE

N°5 PYRAMID 42500 LE CHAMBON- 31091,00 € 37 309,20 € FEUGEROLLES

N°6 CM VAQUERO 42600 MONTBRISON 115 650,70 € 138 780,84 € N°7 SOPREMA 42330 SAINT-BONNET- 146 249,1 € 175 498,93 € ENTREPRISES LES-OULES

cousé de réception - Ministère de Finténeur

(b42-2 4202343 20260491 -2025-28-DF)

cousé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 03/04/3025)N°8 SAS BOULLIARD 42000 SAINT-ÉTIENNE 12 372,87 € 14 847,44 € N°9 MENUISERIE GACHET | 42530 SAINT-GENEST- 3207,40 € 3 848,88 € LERPT

N°10 SERODON ET 43200 YSSINGEAUX 7 300,00 € 8 760,00 € ASSOCIÉS

N°11 NOALLY 42140 CHAZELLES-SUR- 29 850,00 € 35 820,00 € LYON

N°12 LAQUET TENNIS SAS 26210 LAPEYROUSE- 53 903,90 € 64 684,68 € MORNAY

N°13 SAS ROZIERES 42580 L'ÉTRAT 16 397,50 € 19 677,00 € N° 14 SAS ROZIÈRES 42580 L'ÉTRAT 5 750,00 € 6 900,00 € N°15 ELECTRO LOIRE 42160 ANDREZIEUX- 58 520,78 € 70 224,94 € SERVICE BOUTHÉON

TOTAL 565 854,72€ | 679 025,66 €

Madame Joëlle PEGUET ne prend pas part au vote.

Le conseil municipal,

Après avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés,

-__ Attribue les marchés des lots n° 3 et n° 14 tels que présentés ci-dessus ; - Autorise Monsieur le Maire à signer les actes d ‘engagement correspondants et toutes les pièces afférentes ;

- Dit que les crédits nécessaires sont prévus au budget communal, opération 161.

Copie certifiée conforme

SAINT-HEAND, le O3 avril 2025

La secrétaire de séance,

Christine NEEL

Le Maire,

_ Jean-Claude CRAPART

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

(042-214202343-20250401-2025-28-DE|

Accusé certifié exécutoire

[Réception par le préfet : 03/04/2025]