Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OrdreduJour 20juin2024 Conseil Municipal Cugand
Conseil Municipal - OrdreduJour 20juin2024 Conseil Municipal Cugand
Conseil Municipal - OrdreduJour 12sept2024 Conseil Municipal Cugand
Conseil Municipal - OrdreduJour 3juin2021 Conseil Municipal Cugand
Conseil Municipal - OrdreduJour 6janv2025 Conseil Municipal Cugand
Convocation - Convocation OrdreduJour 8decembre2022 Conseil Muni
Conseil Municipal - OrdreduJour 13avril2023 Conseil Municipal Cugand
Conseil Municipal - OrdreduJour 10fev2022 Conseil Municipal Cugand
Conseil Municipal - OrdreduJour 28oct2021 Conseil Municipal Cugand
Conseil Municipal - OrdreduJour 18avril2024 Conseil Municipal Cugand
Conseil Municipal - OrdreduJour 20juin2024 Conseil Municipal Cugand
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 20juin2024 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
le vendredi 14 juin 2024 A l’attention de Mesdames et Messieurs Les membres du Conseil Municipal De CUGAND Objet : Convocation du Conseil Municipal de CUGAND SEANCE du Jeudi 20 Juin 2024 Madame, Monsieur, J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra : Le Jeudi 20 juin à 20 HEURES 30 En mairie, en salle du conseil 7, Place Vincent Ansquer – 85610 CUGAND Vous trouverez l’ordre du jour en annexe. Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, Et je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes sentiments distingués. Mme Cécile BARREAU Maire de CUGAND # MAIRIE de CUGAND– 7, Place Vincent Ansquer – 85610 CUGAND Tél. : 02 51 43 70 70 – www.cugand.fr - Courriel : mairie@cugand.fr O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 20 juin 2024 Séance ordinaire Approbation du procès-verbal du conseil municipal N° délibération Objet de la décision N° de page sur la notice explicative 2024-53 Convention d’un groupement de commandes -Terres de Montaigu, le CIAS et les communes du territoire - Renouvellement des prestations de gestion et maintenance des infrastructures du système d’informations 1 - 2 2024-54 Convention d’un groupement de commandes -Terres de Montaigu, le CIAS et les communes du territoire – Renouvellement des prestations de télécommunications 2 2024-55 Convention de prestation avec Association des Maires et Présidents des Communauté de Vendée (AMPCV) -Défense Extérieure Contre l’Incendie 2 2024-56 Vente de parcelle Lotissement des chaunière à la SCI FILERA 3 2024-57 Avenant n°1 Solidarité financière - Convention de reversement de la taxe foncière économique – Terres de Montaigu 3 2024-58 Harmonisation des taux de la Taxe d’Aménagement 3 2024-59 Perception par le SYDEV de la part communale de la taxe intérieurs sur la consommation finale d’électricité (TICFE-C) en lieu et place de la commune nouvelle « CUGAND-LA-BERNARDIERE » au 1 er janvier 2025 4 2024-60 Garantie Emprunt - Vendée Habitat 10 Logements sociaux au Hameau du Paradis 4 2024-61 Vote des tarifs de la billetterie - Saison culturelle 2024-2025 5 2024-62 Vote des tarifs des Gîtes communaux - Année 2025 5 2024-63 Vote des conditions de location des gites communaux 6 2024-64 Mise en place d’un contrat apprentissage 2024-2026 - Cugand 6 2024-65 Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir un jeune âgé de moins de 18 ans en formation professionnelle – Contrat d’apprentissage 7 2024-66 Actualisation des conditions de recrutement d’un contractuel – Attaché principal 7 2024-67 Actualisation du tableau des effectifs 7 – 8 2024-68 Délégations du conseil municipal à Mme le Maire – Rapport au conseil municipal 9 - 10