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Conseil Municipal - OrdreduJour 28oct2021 Conseil Municipal Cugand
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernardière.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
“ve
Cugand,
le vendredi
22
octobre
2021
République
Française
Département
Vendée
MAIRIE
DE
CUGAND
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la Commune
de CUGAND
Madame
le
MAIRE
DE
CUGAND
Informe
que
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira
à
l'Espace
Culturel
du
Doué,
Rue
Auguste
Durand
à
CUGAND
>
Le
JEUDI
28
OCTOBRE
2021
à
20
heures
30
ORDRE
DU
JOUR :
Liste
des
sujets
abordés
jointe
en
annexe
Le
Maire
de
CUGAND,
Cécile
BARREAU
MAIRIE
de
CUGAND-
Place
Vincent
Ansquer
— 85610
CUGAND
Tél.
: 02
51
43
70
70
— Fax
: 02
51
43
61
33
— Site
: www.cugand.fr
- Courriel
: mairie@cugand.fr Du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
Jeudi
28
OCTOBRE
2021
Séance
ordinaire
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
2 SEPTEMBRE
2021
N°
Objet
de
la
décision
N°
de
page
délibération
sur
la notice
explicative
2021-084
Modification
des
statuts
de
Terres
de
Montaigu,
Communauté
de
Communes
Montaigu-Rocherservière
2021-085
Transformation
de
la Communauté
de
communes
en
Communauté
d'agglomération
2021-086
Adoption
du
rapport
d'évaluation
2021
de
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
2021-087
Approbation
du
montant
d'attribution
de
compensation
2021
2021-088
Adoption
de
la
nouvelle
nomenclature
budgétaire
M57
au
1° janvier
2022
2021-089
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
de
la commune
de
CUGAND
—
Passage
en
M57
au
01
janvier
2022
2021-090
Fixation
de
la
durée
des
taux
d'amortissement
des
biens
au 1° janvier
2022
2021-091
Création
d’une
opération
pour
compte
de
tiers
« équipement
informatique
dans
les écoles
privées
2021-092
Désaffectation
et déclassement
d’un
chemin
rural
non
cadastré
en
vue
de
sa
cession
après
enquête
publique
2021-093
Cession
de
biens
fonciers
situés
en
bordure
de
la
Zone
du
Mortier
Ouest
à
Terres
de
Montaigu-Communauté
de
Communes
Montaigu-Rocheservière
2021-094
Cession
de
biens
fonciers
situés
dans
la zone
d'activités
de
la Colarderie
à Terres
de
Montaigu-Communauté
de
Communes
Montaigu-Rocheservière.
2021-095
Modification
temporaire
du
lieu
de
réunion
du
Conseil
Municipal
2021-096
Occupation
du
domaine
public
— GRT
Gaz
Région
Centre
Atlantique
—
redevance
2021
2021-097
Convention
de
desserte
du
gaz
naturel
du
quartier
du
Hameau
du
Paradis
2021-098
Extension
du
réseau
d’eau
potable
pour
desservir
le quartier
du
Hameau
du
Paradis
2021-099
Convention
de
Mise
à disposition
d’un
terrain
au
Sydev
pour
l’implantation
d’un
poste
de
transformation
de
courant
électrique
2021-100
Construction
de
logements
locatifs
dans
le quartier
du
Hameau
du
Paradis
2021-101
Convention
d'occupation
du
domaine
public
Relative
à la
présence
d’un
ponton
canoës
sur
l’espace
naturel
du
site
de
Gaumier
avec
l’EPTB
2021-102
Convention
d'assistance
technique
pour
l'entretien
des
postes
de
relèvement
du
service
public
d'assainissement
collectif— Avenant
01
2021-103
Convention
d'assistance
technique
pour
l’entretien
des
postes
de
relèvement
du
service
public
d'assainissement
collectif—
reconduction
du
contrat
d’une
année
2021-104
Attribution
d’une
subvention
de
lancement
pour
le Club
de
Badminton
2021-105
Création
de
Postes
—
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
2021-106
Approbation
des
rapports
d'activités
2020
de
Terres
de
Montaigu
2021-107
Approbation
du
rapport
annuel
2020
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
d’eau
potable
du
Vendée-Eau
2021-108
Approbation
du
rapport
de
l’agence
de
services
aux
collectivités
locales
de
Vendée
2021-109
Rapport
au
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
au
titre
des
délégations