Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 034 EDUC octroi subvention SEGPA College Lurc
Déliberation - 2025 033 EDUC Octroi subvention College Lurcat Esp
Déliberation - 2022 401 Subv College Lurcat SEGPA
Déliberation - 2026 188 EDUC Aide complementaire voyages scolaire
Déliberation - 2024 357 EDUC Avance sur subvention voyage College
Déliberation - 2026 107 Voeu conditions accueil colleges Lurcat e
Déliberation - 2024 251 EDUC Signature convention Education Natio
Déliberation - 2025 269 SPORT Decision college Lurcat 2025 2026
Déliberation - 2026 094 ADM Designation CA colleges Lurcat et Cam
Ordre du Jour - 2024 252 EDUC Subvention except Eleves rissois lyc
Conseil Municipal - 2023 348 EDUC Subvention exceptionnelle College LURCAT
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 348 EDUC Subvention exceptionnelle College LURCAT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Éducation,
Nf
20231
_lli_ RIS-ORANCIS
oÉpRnTEMENT DE L'EssoNNE
VILLE DE RIS-ORANGIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES oÉLIgERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
o ÉLl eÉnATtoN N' 2023t348
Objet : Octroi d'une subvention exceptionnelle au profit des familles
rissoises dans le cadre d'un voyage scolaire avec le collège Jean-Lurçat
Séance du mercredt22 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois,le22 novembre, à 18 h 32, les membres composant le Conseil municipal de Ris-Ôrangis, régulièrement convoqués par courrier en date du jeudi 16 novembre 2023, se sontiéunis au nombre de24, dans la salle Emile Gagneux, 60 rue Albert- Rémy, sous la présidence de Monsieur Stéphane Raffalli, Maire, Conseiller départemental de l'Essonne.
Nombre de
membres
En exercice :341t;
Présents à la
sêance'.24
Excusés
représentés :9
Absent: 1
* Arrivé à 18 h 38 avant le vote
relatif au væu de la commune en
faveur de la paix au Proche-Orient
*" Arrivée à 1 8 h 52 avant le vote
relatif au væu de la commune en
faveur de la paix au Proche-Orient
Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers
Municipaux:
Stéphane Raffalli, Gilles Melin, Aurélie Monfils, Marcus
M'Boudou, Souad Medani, Sofiane Seridji, Serge Mercieca,
Annabelle Mallet, Siegfried Van Waerbeke, Sémira Le Querec,
Josiane Berrebi, Claudine Cordes, Omar Abbazi*, Valérie
Marion**, Jean-Paul Monteiro Teixeira, Noureddine Siana,
Fabrice Deraedt, Séverin Yapo, Dounia Lebik, Pierrick
Brousseau, Christian Amar Henni, José Peres,
Sandanakichenin Djanarthany, Christine Tisserand
Excusés représentés :
Kykie Basseg à Souad Medani, Véronique Gauthier à Aurélie
IVlonfils, Nicolas Fené à Annabelle Mallet, Denise Poezevara à
Siegfried Van Waerbeke, Sylvie Deforges à Serge Mercieca,
Sonia Schaeffer à Gilles Melin, Nejla Toptas à Sofiane Seridji'
Jérémy Kawouk à Marcus M'Boudou, Claude Stillen à Christine
Tisserand
Absent:
Laurent Stillen
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et
peuvent délibérer valablement, en exécution de I'article
L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
(1) Nombre de membres en exercice porté à 34 compte tenu de la démission de Mme kârima Malki indiquée par M. Christian Amar Henni en début de séance et confirmée par la remise du courrier de démission
Hôtel de ville
Place .lu Génilral-de-Gaulle
91 I30 Ris-Orangis
T. Ol 69 02 52 5?,
F. 0r 69 02 52 53
C{lniact 1Q ville- riÊ-ôIangis. ir R vitte de Ris-Orangis I Q ville-ris-orangis.fr
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20231122-2023348a-DE en date du 29/11/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023348a rl
2023t
Ville de
Ris-Orangis
Conseil municipal du
22 novembre 2O23
DÉLIBÉRATIoN
N'2023t348
Le Maire certifie sous sa
responsabilité
Le caractère exécutoire de
cet acte :
Transmis en Préfecture
re: 2I l{0V,20n Pubrié re, 2 I Jr|()\l, 2[ln
Notifié le :
La présente décision peut
faire I'objet d'un recours
Devant le Tribunal
Administratif de Versailles
Dans un délai de deux mois
à compter de sa
publication et de sa
notification.
Obiet: Octroi d'une subvention exceptionnelle au
profit des familles rissoises dans le cadre d'un
voyage scolaire avec le collège Jean-Lurçat
Education
LE CONSEIL,
SUR proposition de Madame Aurétie MONFILS, Adjointe au Maire
chargée de la Réussite scolaire, des Collèges, du Lycée et
l' Enseignement supérieur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'avis favorable du Bureau municipal,
VU l'avis de la Commission Petite Enfance, Enfance, Education,
Jeunesse en date du mercredi 15 novembre2023,
CONSIDERANT que le collège Jean-Lurçat organise un voyage
scolaire au Mont-D'Or (Jura) du 1B au 22 décembre2023 au prolit des élèves de sème et de 4ème,
CONSIDERANT que la demande de subvention du collège Jean-
Lurçat auprès de la commune s'inscrit dans une démarche éducative au bénéfice des élèves rissois,
CONSIDERANT que 51 élèves sont concernés par ce séjour
scolaire,
APRÈS DÉLIBÉRATION
DEGIDE d'allouer une aide de 100 € à chacune des familles rissoises pour la participation de leur enfant au séjour.
PRECISE que cette somme sera directement versée aux familles.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents subséquents
à l'octroi de cette subvention.
PREclsE que le mandatement de la subvention allouée s'effectuera
sur les crédits inscrits au Budget de l'exercice 2023.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Pour expédition conforme
Stéphane Raffalli
Maire de Ris-Orangis
rtementalde I'Essonne Conseiller
AR CONTROLE DE LEGALITE : 091-219105210-20231122-2023348a-DE en date du 29/11/2023 ; REFERENCE ACTE : 2023348a