Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste recapitulative des delibs CM 29 JANVIER 2024
Déliberation - Liste recapitulatives des deliberations CM 27 03
Déliberation - Liste recapitulative deliberations CM 06 11 2023
Déliberation - Liste recapitulative des delibs CM
Déliberation - Liste recapitulative des delibs CM
Déliberation - Liste recapitulative deliberations CM 18 12 2023
Déliberation - Liste recapitulative deliberations CM 10 07 2023
Procès Verbal - PV CM 27 02 2023 signe
Déliberation - Liste recapitulative des delibs CM 9 JUILLET 2024
Déliberation - Liste recapitulative des delibs CM 5 NOVEMBRE 2024
Déliberation - CM 27 02 2023 Liste recapitulative des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Argentré-du-Plessis.
Lien du pdf (Déliberation - CM 27 02 2023 Liste recapitulative des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance,
ARGENTRÉ DU PLESSIS
Conseil
municipal
du
lundi
27
février
2023
Liste
récapitulative
des
délibérations
Publication
en
ligne
le :
01/03/2023
Affiche
en
Mairie
le :
01/03/2023
Le
procès-verbal
sera
publié
dans
la
semaine
suivant
la séance
de
Conseil
municipal
du
mois
de
mars
2023.
N°
N°
eee
Ordre
|
Délibération
Objet
de
la
délibération
Décision
Approuvé
à :
:
;
2
14
voix
POUR
A
bat
-
I de
|
1
2023-001
Rd
VEIBEI
RE
18
SÉRURS
1
voix
CONTRE
(Françoise
Gesland)
3
ABSTENTIONS
(Bertrand
Désille,
Christian
Hamelot
et
Martine
Véré)
2
2023-002
| Débat
d'orientations
budgétaires
2023
PRERÉ
açie
de
le présentation
du
rapport
et
de
la
tenue
d’un
débat
3
2023-003
|
Garantie
d'emprunt
demandée
par
Espacil
|
Approuvé
à
l'unanimité
4
2023-004
Tarifs
municipaux
2023
Approuvé
à
l'unanimité
5
2023-005
Achat
parcelle
AD
413
Approuvé
à
l'unanimité
|
Approuvé
à :
6
2023-006
Chemins
ruraux
-
ouverture
d’une
enquête
|
24
voix
POUR
|
publique
2 ABSTENTIONS
(Françoise
Gesland
et
Christian
Hamelot)
Convention
de
servitude
entre
la
commune
|
Approuvé
à
l'unanimité
7
2023-007
seu
.
et
la
société
Enedis
8
2023-008
Rétrocession
SNCF
-
LGV
Bretagne
Pays
|
Approuvé
à
l'unanimité
de
la
Loire
Habilitation
donnée
au
CDG
35
pour
|
Approuvé
à
l'unanimité
9
2023-009
souscrire
des
contrats
d'assurance
statutaires
pour
la
collectivité
10
2023-010
Avenant
n°2
à
la
convention
d'adhésion
du
|
Approuvé
à
l'unanimité
réseau
Arléane
Décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
11
2023-011
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
|
Prend
acte
des
décisions
Collectivités
Territoriales
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Jean-Noël
BÉVIÈRE
Sandrine
AUPIED