Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+11+OCTOBRE+2021?t=1738841
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+11+OCTOBRE+2021?t=1753102
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+11+OCTOBRE+2021?t=1714030
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+11+OCTOBRE+2021?t=1744018
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+OCTOBRE+2018?t=1776675
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+03+OCTOBRE+2022?t=1776675
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+11+OCTOBRE+2017.?t=177667
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+21+OCTOBRE+2019?t=1776675
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+24+JANVIER+2023?t=1776675
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+7+MARS+2023?t=17766756
Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+11+OCTOBRE+
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+11+OCTOBRE+)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Travail et emploi,
SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL
11 OCTOBRE 2021
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr POTET Aurélien, Mme SAVARY Véronique, Mr LE FAOU Joël, Mr ROBIN Nathan, Mme
BOUDIER Valérie, Mme ALLIET Hélène, Mr DENOS Patrick, Mme DUPONT Zéline, Mr NOËL Laurent,
Mme GERVAISE Françoise et Mr LELIÈVRE Benoît.
Absents excusés : Mr LANGEARD Sébastien et Mr LECOEUR Jérémy
Secrétaire de séance : Mme Zéline DUPONT
Le compte-rendu de la séance du 06 septembre 2021 est adopté à l’unanimité des membres
présents.
LOTISSEMENT ROGER BEAUQUESNE : SIGNATURE DES CONVENTIONS AVEC LE SDEAU 50 et
ACCEPTATION DU DEVIS D’ENEDIS
-Le conseil municipal approuve à l’unanimité la convention constitutive d’un groupement de
commandes pour l’aménagement d’un lotissement communal sur la parcelle AM246 de la commune
de Saint-Denis-le-Vêtu. De même, il approuve la convention bipartite entre le Syndicat et la
commune sur les conditions financières et techniques pour les travaux d’aménagement. Il autorise le
maire à signer lesdites conventions et lui donne tout pouvoir pour mettre en œuvre cette décision.
-Le conseil municipal accepte le devis d’ENEDIS pour les travaux d’effacement de la ligne électrique
traversant le lotissement communal.
ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE
Le conseil municipal autorise à l’unanimité le maire à adhérer au contrat groupe assurance statutaire
couvrant les risques liés aux agents, fonctionnaires ou non titulaires, souscrit par le CDG 50 pour le
compte de la collectivité, à prendre et à signer les conventions en résultant et tout acte y afférent.
CRÉATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
Suite au départ en retraite d’un agent et afin de pourvoir à son remplacement, le conseil municipal
décide à l’unanimité la création d’un emploi d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
à raison de 30 heures hebdomadaires à compter du 1er janvier 2022.
RÉVISION LOYER LOGEMENT ÉCOLE N°1
Le conseil municipal fixe le montant mensuel du loyer du logement n°1 de l’école à 393€ à compter
du 1er novembre 2021.
INFORMATIONS
-Monsieur le Maire fait part d’un courrier de Mme Aurélie ALLIET concernant un projet de micro-
crèche sur la commune de Roncey.
-Aurélien POTET fait savoir que la commission fleurissement se réunira le samedi 23 novembre pour
la pose de bâches couvre-sols déjà évoquée lors de la précédente réunion.
-Aurélien POTET fait part de sa rencontre avec un boulanger local concernant la faisabilité de mettre
un nouveau distributeur de pain dans le bourg et précise à cet égard que ce projet doit néanmoins
être étudié avec prudence car la question principale du financement du distributeur reste dans
l’immédiat sans réponse précise. QUESTIONS DIVERSES
-Aurélien POTET présente au conseil municipal le blason de la commune qui a été finalisé récemment
et conjointement par lui-même et Mr Jean-François BINON, un passionné d’héraldique (discipline qui
a pour objet l’étude des blasons et des armoiries) qui avait proposé gracieusement ses services. Ce
premier blason est validé à l’unanimité et figurera par conséquent comme emblème identitaire de la
commune sur les documents officiels de la mairie (courriers et enveloppes) ; il sera également inscrit
au site www.armorialdefrance.fr qui répertorie tous les blasons des villes et villages de France.
-Nathan ROBIN réitère sa demande par rapport au problème des aboiements des chiens dans le
bourg et fait part d’une demande d’un habitant pour la pose d’un miroir dans le carrefour au niveau
de la Baratte afin d’améliorer la visibilité. Il évoque également le problème de la vitesse dans le
bourg.
-Françoise GERVAISE fait part de la demande de Mr Jean-Bernard MARTIN pour être autorisé à
nettoyer autour de la plaque commémorative située à La Croix Frialle ; l’autorisation est accordée.
-La prochaine réunion de conseil est fixée au lundi 22 novembre 2021 à 20h30.