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Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Convocation - 1738327551 Convocation Conseil du 6 decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Banque,
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
MAIRIE
DE
LA CELLE·SAINT·CYR
89116
3, Place de la Mairie
Tél. : 03 86 80 05 66
Mél : mairie.lacellesaintcyr89@orange.fr
La Celle-St-Cyr, le 28 novembre 2024.
Aux membres du conseil municipal
! Objet : Convocation au Conseil Municipal du 6 décembre 2024.1
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la Réunion ordinaire du Conseil Municipal qui
aura lieu:
Le vendredi 6 décembre 2024 à 19 heures 30 à la Mairie
L'ordre du jour sera le suivant :
• Acquisition d'une parcelle de terre par droit de préemption urbain
• Personnel communal - Promotion interne dérogatoire rédacteur- plan de requalification
• Modification du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des
sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)
• Informations et questions diverses
Veuillez agréer, madame, monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.(1) N.B.- Validité: Trois
Reports au maximum
(2) Porter à la main :
"Bon pour pouvoir" et Signer
POUVOIR
(A n'utiliser qu'en cas d'absolue nécessité)
Je soussigné (e) _____ _ _ _ _____________ _
Donne pouvoir à ----------------------
De me représenter à la réunion du Conseil Municipal de La Celle Saint Cyr
Convoqué(e) pour le
- de prendre part à toutes les délibérations.
-d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant ( 1) auquel cette réunion
serait reportée pour une cause quelconque (2).
Fait à _________ _ Signature:
Le