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Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Celle-Saint-Cyr.
Lien du pdf (Déliberation - 1738327585 Liste deliberations du 6 decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Département
de
l’Yonne
Mairie
de
la
Celle
St-Cyr
- 89116
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
6
décembre
2024
Le
conseil
Municipal
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
le
vendredi
six
décembre
deux
mille
vingt-
quatre
à
dix-neuf
heures
trente,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Hélène
GOUEDARD. Etaient
présents:
Madame
Françoise
DUPUIS,
Messieurs
Julien
BERTRAND,
Pierre-François
DECROIX,
Sébastien
DORA,
Stéphane
PAUVERT,
Vincent
POINTEAU,
Didier
ROUXEL,
Roland
VANHOVE. Absents
représentés :
M.
Michel
BERTHIER
par
Mme
Marie-Hélène
GOUEDARD
M.
Yann
WINDENBERGER
par
M.
Julien
BERTRAND
M.
Yannick
VILLAIN
par
M.
Sébastien
DORA
Absentes
: Mesdames
Gwenaëlle
DESCHAMPS
et
Laure
FARO
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
Françoise
DUPUIS
Liste
des
délibérations
prises
lors
du
conseil
46/24
Acquisition
d’une
parcelle
de
terre
par
droit
de
préemption
urbain
47/24
Personnel
communal
-
Promotion
interne
dérogatoire
rédacteur
-
plan
de
requalification 48/24
Modification
du
RIFSEEP
(régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel)
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à
l’unanimité
sauf
la
46/24
qui
a
été
adoptée
par
11
voix
pour
et
1
voix
contre
(M.
Yannick
VILLAIN).
Fin
de
séance
à
19
h
50.
Mme
le
Maire
Secrétaire
de
séance,