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Ordre du Jour - SKM C30826013015430
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Convocation - SKM C301i26040315060
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boisgervilly.
Lien du pdf (Convocation - SKM C301i26040315060)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département d’'ILLE ET VILAINE
Arrondissement de RENNES Boisgervilly, le 03/04/2026 Canton de MONTAUBAN
Commune de BOISGERVILLY
35360 BOISGERVILLY
Objet : Convocation au Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
LUNDI 13 AVRIL 2026
à 19h30 précises
Salle de conseil municipal
L'ordre du jour sera le suivant :
1.
2.
3.
9.
Administration générale : Délégations du Conseil municipal à Madame Le Maire. Administration générale: Fixation du nombre de membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS).
Administration générale : Élection des membres du CCAS.
Administration générale : Constitution des commissions municipales obligatoires : 1. Commission communale des impôts directs (CCID)
2. Commission d'appel d'offre (CAO)
3. Commission de contrôles des listes électorales
Administration générale : Constitution des commissions communales facultatives : 1. Commission Finances
2. Commission Urbanisme — voirie communale — espace rural
3. Commission bâtiments — travaux - commerces
4. Commission Affaires scolaires — périscolaires — extrascolaires 5. Commission Communication
6. Commission Associations — animations citoyennes
Administration générale : Désignation des délégués municipaux :
Conseil d'école
Office Cantonal des Sports (OCS)
Syndicat départemental d'énergie d'Ille et Vilaine (SDE 35)
École de musique
SMICTOM
ARIC (Association Régionale d'Information des collectivités territoriales) Correspondant défense
Syndicat Départemental d'Incendie et de Secours d'Ille et Vilaine (SDIS 35) Comité des œuvres sociales (COSBREIZH)
10. Centre de gestion d'Ille et Vilaine (CDG 35)
11. Téléthon —- GACM35
LCHONHMmBRSN
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7. Administration générale : Exercice du droit à la formation des élus. 8. Urbanisme : ZAC de Brocéliande Tranche 2 : Approbation du cahier des prescriptions et des recommandations.
Urbanisme: ZAC de Brocéliande Tranche 2 : Vente des lots 1,5, 7, 8, 15 et 22.
10.Administration générale: Nomination Maire honoraire
11. Questions diverses :
Organigramme des agents
Travaux en cours
Inauguration de l'Église
Groupe de travail Illuminations
Commémoration du 8 mai 1945 7
Dates des conseils municipaux NL ST Sophie RABORY, Maire 127
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