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Convocation - SKM C30824123011171
Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Boisgervilly.
Lien du pdf (Convocation - SKM C30824123011171)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Logement,
Département d'ILLE ET VILAINE
Arrondissement de RENNES
Canton de MONTAUBAN
Commune de BOISGERVILLY
Boisgervilly, le 20/12/2024
Objet : Convocation au Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
JEUDI 09 JANVIER 2025
à 19h30 récises
Sa//e de conseil municipal
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Marchés publics : ZAC de Brocéliande 1ère tranche : Avenant n°1 JOURDANIERE 2. Urbanisme : ZAC de Brocéliande 1ère tranche : Vente des lots 5 et 6. 3. Urbanisme : Cession à l'€ symbolique à la commune par NEOTOA d'un délaissé foncier Impasse des Ajoncs (parcelle B 753).
4. Urbanisme : Rénovation urbaine impasse de la Lande Renault par NEOTOA : déclaration d'intention pour œntinuer le projet.
5. Administration générale : Enquête publique ICPE SAS FRICHE MARGOT : évolution de l'unité de méthanisation.
6. Administration générale : Intercommunalité : Programme local de l'habitat (PLH) 2025-2030 : avis sur les orientations et le programme d'actions.
7. Administration générale : Décisions prises par délégation.
8. Questions diverses.
Bernard PIE VACHE, Maire
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