Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DEL 20250521 1 Convention Centre Francais Copie An
Acte - DEL 20250521 1 Convention Centre Francais Copie An
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - DEL 20250
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - DEL 20250
unknown - DEL 20250521 1 Convention Centre Francais Copie An
unknown - DEL 20250521 1 Convention Centre Francais Copie An
Convocation - DEL 20250521 1 Convention Centre Francais Copie
Convocation - DEL 20250521 1 Convention Centre Francais Copie
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - Annexes R
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - DEL 20250
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - DEL 20250521 1 Convention Centre Francais Copie Annexe 2 Fiche copies
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - DEL 20250521 1 Convention Centre Francais Copie Annexe 2 Fiche copies)
Thèmes du document : Médias, Télécommunications et internet, Numérique,
DEA/FB
COPIES INTERNES PROFESSIONNELLES
D’ŒUVRES PROTEGEES (PRESSE/LIVRE)
SOUS FORME PAPIER ET NUMERIQUE
(HORS PANORAMAS DE PRESSE)
Fiche à retourner complétée avec les exemplaires signés du contrat d’autorisation au CFC - 18, rue du 4 Septembre 75002 Paris
à l’attention de Frédéric BESSON - f.besson@cfcopies.com
IDENTIFICATION DE L’ORGANISATION OU DE L’ENTREPRISE
Nom :
Adresse :
Téléphone : Télécopie :
Site internet :
RENSEIGNEMENTS RELATIFS AU GESTIONNAIRE PRINCIPAL DU CONTRAT
Le destinataire principal de nos demandes de déclarations
Prénom et Nom :
Fonction :
Téléphone : Télécopie :
e-mail :
Personne à contacter en cas d’absence du gestionnaire principal :
Prénom et Nom :
Fonction :
Téléphone : Télécopie :
e-mail :
En application dans l'Union Européenne du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), tout organisme qui aura retourné au CFC la présente fiche complétée pourra, sur demande auprès de celui-ci, obtenir la communication ou la rectification des informations le concernant. Les informations recueillies sont destinées à un usage exclusif du CFC dans le cadre de sa mission de gestion collective des droits d’auteur et ne font l'objet d'aucune communication ou cession à des tiers.
Communauté d’agglomération du Grand Dax
20 avenue de la Gare – 40100 DAX
05.58.56.39.40
https://www.grand-dax.fr/
Marion PELLÉ
Directrice communication
05.58.56.36.64
marion.pelle@grand-dax.fr
Binh DUCAMP
Assistante communication
05.58.35.90.57
binh.ducamp@grand-dax.fr
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20250522-20250521-1-DE
Date de télétransmission : 27/05/2025
Date de réception préfecture : 27/05/2025 DEA/FB
RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LA COMPTABILITE
(éléments relatifs à la facturation des redevances)
Adresse
de facturation :
(si différente du
siège social)
Interlocuteur au service comptabilité :
Prénom et Nom :
Fonction :
Téléphone : Télécopie :
e-mail :
Avez-vous besoin que la facture soit déposée sur Chorus Pro : oui ❑ non
Avez-vous besoin qu’un numéro de Bon de Commande figure sur la facture : oui ❑ non
Travaillez-vous avec un prestataire de veille média ou une agence de communication ? ❑ oui non
Si oui, quelles sont ses coordonnées ? ……………………………………………………………………………………………
EFFECTIFS DE L’ORGANISATION OU DE L’ENTREPRISE
Nombre de salariés, d’agents (publics et contractuels), d’élus,
de stagiaires et de mandataires sociaux (personnes physiques)
en capacité de réaliser, de diffuser, de recevoir
ou d’accéder à des copies numériques ou papier
DSI DIFFUSION SELECTIVE INTERNE DE L’INFORMATION
Si vous utilisez un outil de veille documentaire de
Diffusion Sélective interne de l’Information, indiquer le
nombre d’utilisateurs destinataires, préenregistrés
ou abonnés au service de DSI
AUTRES TYPES DE REPRODUCTIONS
Effectuez-vous d’autres types de reproductions d’articles de presse ou pages de livres ? oui ❑ non
Si OUI, dans quel cadre ?
panorama de presse (« revue de presse ») numérique interne à la direction communication sans aucune diffusion .
❑ panorama de presse (« revue de presse ») numérique diffusé à des organisations tierces
❑ copies numériques externes ciblées d’articles de presse diffusées à des personnes extérieures à votre organisation
❑ copies numériques externes d’articles de presse mises en ligne sur un site web ou des réseaux sociaux
❑ autre (préciser) : …………………………………………………………………………………………………………..
Fait à ……………………………………………………..…… Signature :
Le …………………………………………..………….………..
Joëlle ERAUDEAU
Responsable du service comptabilité du Grand Dax
05.58.56.39.46
Tranche 201-500
NON
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20250522-20250521-1-DE
Date de télétransmission : 27/05/2025
Date de réception préfecture : 27/05/2025 DEA/FB Accusé de réception en préfecture 040-244000675-20250522-20250521-1-DE
Date de télétransmission : 27/05/2025
Date de réception préfecture : 27/05/2025