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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C04 07 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Votants : 82
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 6 juillet 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du vendredi 10 juillet 2020
DIRECTION GENERALE – ELECTION DES VICE‐PRESIDENTS DE LA COMMUNAUTE
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean‐Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie‐Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean‐Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne‐Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Anne‐Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie‐Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET‐BONNEAU, Nicolas ROBIN, Jérémy ROBINEAU, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean‐François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Valérie BELY‐VOLLAND à Elmano MARTINS, Guillaume JUIN à Nicolas ROBIN, Lucien‐Jean LAHOUSSE à Jérôme BALOGE, Rose‐Marie NIETO à Elmano MARTINS, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU
Titulaire absente suppléée :
Annick BAMBERGER par Francis BENAZZOUZ
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Ségolène BARDET
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200710-C04-07-2020-DE
Date de télétransmission : 10/07/2020
Date de réception préfecture : 10/07/2020 C‐ 04‐07‐2020
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 10 JUILLET 2020
DIRECTION GENERALE – ELECTION DES VICE‐PRESIDENTS DE LA COMMUNAUTE
‐
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.5211‐2 et L.5211‐10,
Vu l’arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création de la Communauté d’Agglomération du Niortais,
Vu l’arrêté préfectoral en date du 18 octobre 2019 portant représentativité de la Communauté d’Agglomération du Niortais pour la période postérieure au renouvellement général des conseillers municipaux, à savoir 82 conseillers communautaires,
Vu les procès‐verbaux de l’élection des vice‐présidents annexés à la présente délibération,
Vu les résultats de scrutin,
Considérant qu’en l’absence de dispositions légales particulières, les vice‐présidents doivent être élus successivement au scrutin uninominal,
Le Conseil d’Agglomération proclame :
‐ M. Thierry DEVAUTOUR, conseiller communautaire, élu 1 er vice‐président,
‐ M. Jacques BILLY, conseiller communautaire, élu 2 ème vice‐président,
‐ Mme Elisabeth MAILLARD, conseillère communautaire, élue 3 ème vice‐présidente, ‐ M. Claude BOISSON, conseiller communautaire, élu 4 ème vice‐président,
‐ M. Elmano MARTINS, conseiller communautaire, élu 5 ème vice‐président,
‐ M. Philippe MAUFFREY, conseiller communautaire, élu 6 ème vice‐président,
‐ M. Eric PERSAIS, conseiller communautaire, élu 7 ème vice‐président,
‐ M. Alain LECOINTE, conseiller communautaire, élu 8 ème vice‐président,
‐ M. Christian BREMAUD, conseiller communautaire, élu 9 ème vice‐président,
‐ M. Gérard LABORDERIE, conseiller communautaire, élu 10 ème vice‐président, ‐ M. Gérard LEFEVRE, conseiller communautaire, élu 11 ème vice‐président,
‐ Mme Séverine VACHON, conseillère communautaire, élue 12 ème vice‐présidente, ‐ M. Dominique SIX, conseiller communautaire, élu 13 ème vice‐président,
‐ M. Alain CHAUFFIER, conseiller communautaire, élu 14 ème vice‐président,
‐ M. Romain DUPEYROU, conseiller communautaire, élu 15 ème vice‐président,
Et les déclare installés.
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20200710-C04-07-2020-DE
Date de télétransmission : 10/07/2020
Date de réception préfecture : 10/07/2020