Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 8 20241031190334
Procès Verbal - 8 20221021164312
Déliberation - Delib+8
Procès Verbal - Page+8
Procès Verbal - 8 20250522155240
Conseil Municipal - CM+8 20230707143310
Déliberation - delib+8 24 20240118173424
Déliberation - delib+8 24 20240118173424
Conseil Municipal - CM+du+5 09 8
Conseil Municipal - CM+9+juin+22+ +8
Procès Verbal - 8 20250130180200
Document publié le Mardi 29 octobre 2024 par la commune de Kerling-lès-Sierck.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 20250130180200)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Département COMMUNE DE KERLING-LES-SIERCK de la MOSELLE
Arrondissement Extrait du procès-verbal de THIONVILLE-EST des délibérations du Conseil Municipal
Nombre des Conseillers ———
élus : 15
en fonction : 14
Conseillers présents : 11
Sous la présidence de M. Guy HOCHARD, Maire
Présents : M. LINSTER Nicolas ; M. GABRIELE Jérôme: M. BERGER Laurent: M. Jean-Marc SINDT : Mme
DELAPORTE Marjorie; M. HILD Didier ; M. KOP Palrice; M. Pierre Edouard BODEREAU; M. RISCH Jérôme : Mme MARCK ép SCHMIT Christelle ;
Présent par procuration : Mme Véronique ANDRE ép. CHOSEROT donne procuration à M. LINSTER Nicolas M. Alain SINDT donne procuration à M. Jean-Marc SINDT
M. HIRTZ Thiébaut donne procuration à M. GABRIELE Jérôme
8 —- Aménagement zone à urbaniser : Devis Fondasol mission géotechnique
Monsieur le Maire rappelle qu'en point N° 9 du 29 octobre 2024, il a été décidé à l'unanimité des membres présents de valider le plan du projet d'aménagement de la zone à urbaniser située section 21 parcelle 153 et de déposer le permis d'aménager. Afin de donner suite à ce dossier, Monsieur le Maire présente le devis N° SQ.LOGT.25.01.046 de la sté FONDASOL pour les missions d'ingénierie géotechniques à effectuer sur cette parcelle communale, pour un montant de 6 750.00 € HT soit 8 100.00 € TTC
Le Conseil Municipal, Monsieur le Maire entendu, et après en avoir délibéré, décide de demander un deuxième devis pour les missions d'ingénierie géotechniques à effectuer sur la parcelle communale, et charge Monsieur le Maire de donner suite à la présente délibération en lui donnant pouvoir afin de signer les documents relatifs à cette affaire.
Pour copie certifiée conforme à l'original
Suivent au registre les signatures
À KERLING-LES-SIERCK, le 28 janvier 2025
Le Maire, GUy HOCHARD
AL. Aa
AN
MosEuE®
Accusé de réception en préfecture
057-215703612-20250128-0828012025-DE
Date de télétransmission : 30/01/2025
Date de réception préfecture : 30/01/2025