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Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Touët-de-l'Escarène.
Lien du pdf (Arrêté - 47 2023 Organisation arbre de Noel et voeux)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Pêche et métiers de la mer,
23-047
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
Des
Alpes-Maritimes
COMMUNE
DE
REGISTRE
DES
ARRETES
TOUËT
DE
L’ESCARENE
DU
MAIRE
ARRETE
MUNICIPAL
N°
47/2023
Organisation
de
l’Arbre
de Noël
et de
la cérémonie
des
Voeux
Le
Maire
de
la Commune
de
TOUËT
DE
L'ESCARENE,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Art
L 2212-1,
L2213-1,
L2213-2
et suivants
;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le dispositif
à mettre
en
place
pour
l’organisation
de
l’arbre
de
Noël
par
le Centre
Communal
d’Action
Sociale
le
dimanche
17
décembre
2023
ainsi
que
la
cérémonie
des
vœux
le
dimanche
7
janvier 2024
;
Considérant
le caractère
public
de
ces
manifestations
;
Considérant
qu'il y a lieu de réglementer
les modalités
pratiques
du déroulement
de ces journées
;
ARRETE
Article
1 :
Est
autorisée
sur
la
place
de
l’église,
linstallation
d’un
chapiteau
destiné
à
accueillir
les
participants
de
l’arbre
de
noël
organisé
par
le C.C.A.S,
le dimanche
17
décembre
2023
ainsi
que
la
cérémonie
des
vœux
qui aura
lieu le dimanche
7 janvier 2024.
Article
2
:
L'installation
sera réalisée
par la société
MARTEL
EVENTS
à partir du mardi
11
décembre
2023
à
8h00.
Les
structures
seront
démontées
à partir du
lundi
156 janvier
2024
à 8h00.
Article 3
:
Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’une
publication
et
d’un
affichage
selon
les
règles
en
vigueur.
Ampliation
sera
faite
à Monsieur
Le
Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
l’Escarène.
Fait à TOUËT
DE
L'ESCARENE,
le 21
novembre
2023
Noël
ALBIN