Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20.10.23.17.action passerelle convention de parten
Déliberation - 09.06.23.15.convention partenariat commune aviee 2
unknown - marche de noel
Déliberation - 10.04.24.09 convention de partenariat entre la com
Déliberation - dcm 030425.13 convention de partenariat entre la c
Déliberation - dm 2024 12 partenariat avec la clef des chants
Déliberation - dm 2024 10 partenariat avec la compagnie l estafet
Déliberation - organisation du marche de noel
Déliberation - dm 2024 11 partenariat avec la societe surmesures
Déliberation - dm 2024 14 partenariat avec l association droit de
Déliberation - 20.10.23.24.marche de noel convention de partenariat
Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 20.10.23.24.marche de noel convention de partenariat)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BETHUNE — CANTON D'AUCHEL
6 2 Ville de MARLES-LES-MINES Eu
re
Extrait du Registre des Délibérations
| du Conseil Municipal
MarleslesMines SEANCE DU 20 OCTOBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt octobre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle d'honneur de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur POHIER Jean- Marie, 1® Maire-adjoint (Monsieur le Maire souffrant étant empêché), en suite de convocation en date du 13 octobre 2023, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, le 13 octobre 2023.
Etaient présents : M. POHIER Jean-Marie, M. MICHALSKI Richard, M. WATTEL Jean-Marc, Mme COUVILLERS - OBOEUF Sandrine, M. ZIOLKOWSKI Félix, Mme GOZET- KONIECZNY Annette, M. BOBEK Bernard, Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane, M. DANDRE Francis, Mme LERICHE-CRETON Martine, Mme BACHELET Véronique, M. BENS Frédéric, Mme SZYMKOWIAK - BLASCHKE Virginie, Mme CUISINIER-QUEVA Peggy, Mme SZCZEPANIAK Caroline (à partir de la question 5, arrivée à 18h15), M. COUVILLERS Nicolas, Mme LIGNIER Irène, M. DUCLERMORTIER José, M. LEROY Jérôme, Mme VANNECKE Aurélie, M. FIBA Richard, M. LAISNE Philippe.
Étaient absents représentés : M. EDOUARD Éric, (pouvoir à M. POHIER Jean-Marie), Mme TOURSEL — DERUELLE Karine, (pouvoir à M. COUVILLERS Nicolas), Mme NAGORNIEWICZ Angélique, (pouvoir à M. WATTEL Jean-Marc), Mme LENTWOJT Suzanne (pouvoir à Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane), M. NOWACZYK Freddy {pouvoir à Mme SZCZEPANIAK Caroline, à partir de la question 5).
Étaient absents non représentés : M. DECOURCELLE Jérémy, Mme DECOURCELLE Cindy. Soit : - de 18h à 18h15 (questions 1 à 4) : 21 présents, 8 absents (dont 5 excusés et 4 pouvoirs), soit 25 votants. - à partir de 18h15 (question 5) : 22 présents, 7 absents (dont 5 excusés et 5 pouvoirs), soit 27 votants. Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme CUISINIER-QUEVA Peggy est désignée secrétaire de séance. Le procès-verbal de la réunion du 9 juin 2023 est adopté à l'unanimité.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 20.10.23.24. DU 20 OCTOBRE 2023 PUBLIEE LE 26 OCTOBRE 2023
OBJET : MARCHE DE NOEL -— CONVENTION DE PARTENARIAT
Monsieur Jean-Marc WATTEL expose que dans le cadre de l’organisation du marché de Noël mis en place avec les communes de Divion et Calonne-Ricouart, il y a lieu de prévoir les modalités d'organisation et de participation financière de chaque commune.
Monsieur Jean-Marc WATTEL expose qu'il y a lieu d'autoriser
convention correspondante.
Monsieur le Maire ou son représentant à signer la
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le budget de la commune ;
CONSIDERANT l'organisation du marché de Noël par les communes de Marles-les-Mines, Divion et Calonne- Ricouart ;
CONSIDERANT la nécessité de de prévoir les modalités d'organisation et de participation financière de chaque commune.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur Jean-Marc WATTEL, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention et les documents correspondants.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an
susdits.
Le Maire, soussigné, certifie que la liste des
délibérations examinées lors de la séance du
conseil municipal du 20 octobre 2023 a été, le 26
octobre 2023, publiée sur le site internet de la
commune et affichée à la Mairie, conformément
aux prescriptions de l’article L2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Pour le Maire, Eric EDOUARD, empêché
Jean-Marie
Ont signé les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié exécutoire,
-les-Mines, le 26 octobre 2023
< ras aire, Eric EDOUARD, empêché
£
ñ ha ['Jef-Mérie POHIÉR, 1°" Maïre-adjoint
€9