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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 29 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL du 29 janvier 2026
Liste des Délibérations
- Délibération n° 2026D_01 : Retour bâtiment enfance aux communes : communes ayant déjà
délibéré avant le 24 septembre 2025 – Approuvée
- Délibération n° 2026D_02 : Attribution d’une nouvelle numérotation d’adresse – Suite à la
division de la parcelle cadastrée AZ 01 – Approuvée
- Délibération n° 2026D_03 : Vente du bien au lieu-dit Le Quarteron – Approuvée
- Délibération n° 2026D_04 : Adhésion au CRER – Approuvée
- Délibération n° 2026D_05 : Révision des attributions de compensation et approbation du
rapport de la CLECT – Approuvée
- Délibération n° 2026D_06 : Avenant à la convention de gestion 2024-2027 du service accueil
périscolaire – Approuvée
Le détail de ces délibérations est consultable sur le site internet clesse79.fr ou en mairie