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Déliberation - z0dazqbnyc07s
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL du 24 avril 2025
Liste des Délibérations
- Délibération n° 2025D_24 : Aménagement de sécurité sur les RD 19 et RD 139 en agglomération – Demande de subvention – Approuvée
- Délibération n° 2025D_25 : Fermeture de poste Adjoint administratif territorial – Approuvée
- Délibération n° 2025D_26 : Subvention Club de Gymnastique de La Chapelle St Laurent – Approuvée
- Délibération n° 2025D_27_1 : Subvention Compagnie du Désordre – Approuvée
- Délibération n° 2025D_28_1 : Subvention ESBC – Approuvée
- Délibération n° 2025D_29 : Subvention EVS Graine de Liens – Approuvée
- Délibération n° 2025D_30 : Subvention Lutte contre les nuisibles – Approuvée
- Délibération n° 2025D_31 : Révision allégée n°1 du PLUi – Approuvée
- Délibération n° 2025D_32 : Consultation relative au projet de document-cadre des Deux- Sèvres définissant les surfaces agricoles et forestières ouvertes à des ouvrages de production photovoltaïque au sol – Approuvée
- Délibération n° 2025D_33 : Education Musicale en Milieu Scolaire – Approuvée
- Délibération n° 2025D_34 : Subvention Ecole de Violine – Approuvée
Le détail de ces délibérations est consultable sur le site internet clesse79.fr ou en mairie