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Convocation - 2023 031
Convocation - 2023 001
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Morlincourt.
Lien du pdf (Convocation - 2023 001)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Tourisme,
Envoyé en préfecture le 10/03/2023
Département de l’Oise Reçu en préfecture le 10/03/2023
COMMUNE de MORLINCOURT Publié le 10/03/2023 27 place de la Mairie
60400 MORLINCOURT
VV
ID : 060-216004267-20230306-2023 001-DE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MORLINCOURT
LUNDI 06 MARS 2023
2023-001
Date de convocation : 27/02/2023
Nombre de Conseillers :
en exercice : 12 en présence : 9 votants : 11
L'an deux mil vingt-deux, le six du mois de mars, à vingt heures trente, les membres
composant le Conseil Municipal de Morlincourt se sont réunis au lieu ordinaire de leur
séance, sous la présidence Monsieur Marc DEGAUCHY, premier adjoint au maire, en
l’absence de Monsieur Patrick LEFEBVRE, Maire.
Etaient présents: M. DEGAUCHY, A. BOBOWSKI, M.A. DUPUIS, O. FACHE,
C. FORMONT, M.J. LENS, V. LEROY, F. LOIFERT, P. MARSON
Absents excusés : P. LEFEBVRE, C. PICAUD, D. CAPY
Procurations : C. PICAUD donne procuration à M.A. DUPUIS, D. CAPY donne
procuration à O. FACHE
Les conditions de quorum étant remplies, la séance est ouverte.
Le secrétariat a été assuré par : A. BOBOWSKI
DELIBERATION N°1: ACCUEIL DES ENFANTS AU CENTRE DE LOISIRS SANS
HEBERGEMENT DU CENTRE SOCIAL RURAL DE GUISCARD
Monsieur Marc DEGAUCHY, adjoint au Maire empêché, propose à l’assemblée de
voter le renouvellement de la participation de la commune aux activités des enfants
de Morlincourt au Centre de Loisirs Sans Hébergement du Centre Social Rural de
Guiscard pendant les vacances scolaires et les mercredis.
Il présente les tarifs pour 2023 qui sont inchangés :
> 9,00€ la journée
> 4,50€ la demi-journée
Le Conseil Municipal décide de renouveler sa participation pour 2023 au CLSH du
Centre Social de Guiscard et vote à l'unanimité la proposition des tarifs. Il autorise
Monsieur Marc DEGAUCHY à signer l'engagement annuel 2023.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait certifié conforme, le 06 mars 2023.