PLU - Règlements - Règlement graphique 3

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PLU - Règlements - Règlement graphique 3 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Victor-de-Morestel. Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, 1

1a

1b

2

Ah(n)

NcF

A

A

UA

Ah AcF

*

* *

*

* *

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Nj

Ah

*

Ah(n)

AcH

A

UA(n)

A

NcH

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*

UBg

UBg

Ah

AcF

N

NcF

N

Ah(n)

COMMUNE DE SAINT-VICTOR DE MORESTEL

Plan Local d'Urbanisme

PLAN DE ZONAGE

Echelle: 1/2 500

Planche 2 : Gouvoux

FOLIA Urbanisme et Paysage

19 boulevard Deruelle

69003 LYON

Tél : 04.42.61.17.83

site : www.folia-up.com

4C

Légende :

ZONE URBAINE

N

ZONE NATURELLE

A

ZONE AGRICOLE

AcH

AcF

Ah, Ah(n)

Zone réservée aux activités agricoles en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique

Secteur agricole de continuité forestière

Secteur agricole de continuité hydraulique

Zone de protection des terrains naturels et forestiers à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique et de leur caractère d'espaces naturels

NcF Secteur naturel de continuité forestière

Limite de zone

Espace boisé classé

Etang

Ruisseau

1

1

Ensemble bâti, paysager à préserver (article L.123-1-5,7° du CU)

Mur de clôture en pierre

Toiture à mantelure

Ensemble bâti, paysager à préserver

AcF

NcF

*

Exploitations agricoles

Nj Secteur de jardins

Numéro Désignation

1a Maison forte de Gouvoux Parc paysager

1b Ancienne dépendance de la maison forte

2 Lavoir à Gouvoux

N° réserve Désignation Bénéficiaire

1 Aménagement du carrefour - Gouvoux Commune

Liste des emplacements réservés relevant de l'article L.

123-1-5-8° du CU

Siège d'exploitation et/ou bâtiments d'exploitation

UAn Zone urbaine à la morphologie bâtie ancienne prédominante et à vocation principale d'habitat, en assainissement individuel (Gouvoux)

UA Zone urbaine à la morphologie bâtie ancienne prédominante, à vocation mixte correspondant au centre bourg et à Gouvoux

CachetdelaMairieetsignature:

UBg Zone urbaine mixte correspondant à l'extension de Gouvoux où le développement est maîtrisé

Groupements d'habitations existantes isolées à l'intérieur desquelles les possibilités de construire sont limitées. Une partie du secteur relève d'un assainissement individuel indicé (n)

Ripisylve

Espace vert protégé

Vuladélibérationduconseilmunicipal

endatedu:

approuvantlamodificationsimplifiéen°2duPLU