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Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Courtenay.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
OPTEVOZ
SAINT-BAUDILLE-DE-LA-TOUR
CHARETTE
BOUVESSE-QUIRIEU
CREYS-MÉPIEU
ARANDON
Informations complémentaires
Zone humide
Zone de bruit des infrastructures : conditions d’isolement acoustique
des bâtiments à respecter
Bâti n’apparaissant pas au cadastre (à titre indicatif)
Ligne haute ou très haute tension de transport d’électricité
Servitudes d’utilité publique (à titre indicatif)
Zones définies dans le PLU (carte 4.1)
Zone inconstructible sauf exceptions :
Zonage réglementaire lié à la carte des aléas naturels
Zone constructible sous conditions :
Zonage
Aléas forts et moyens crues rapides des rivières et petits cours d’eau
Aléas forts et moyens glissement de terrains
Aléas forts et moyens inondation de plaine
Aléas moyens ruissellement sur versant
Aléas faibles crues rapides des rivières et petits cours d’eau
Aléas faibles glissement de terrains
Aléas faibles inondation de plaine
Aléas faibles ruissellement sur versant
Périmètre de protection des eaux potables et minérales
Prescription 23 Mai 2003
Arrêt Projet
Approbation
Échelle : 1/6000
5 rue Saint-Maurice
69580 Sathonay-Village
Aménagement et
Urbanisme
COMMUNE DE COURTENAY
Plan Local d'Urbanisme
Plan des risques, aléas,
dangers et nuisances
Nord de la Commune
4.3
Mairie de Courtenay
Le Village
38510 COURTENAY
Tél. : 04 74 80 82 47
mairiecourtenay@wanadoo.fr
309 rue Duguesclin - 69007 Lyon
30 Mai 2018
Tableau des Emplacements Réservés
Numéro Désignation Hameaux Superficie
1 Bassin de rétention des eaux pluviales Chanizieu
Bénéficiaire
Commune 5 880 m²
2 Poleyrieu Commune 12 210 m²
3 Aménagement de carrefour Lancin Commune 90 m²
4 Le Vivier Commune 8 200 m²
5 Équipement loisir au «boulodrome» Tirieu Commune 3 450 m²
6 Accès à la Chapelle Saint-Roch Saint Roch Commune 250 m²
7 Équipement public Commune 3 350 m²
8 Équipement public Le Village Commune 760 m²
9 Forage AEP Mollard Moura Commune 2 310 m²
10 Aménagement de carrefour Le Broquet Commune 20 m²
11 Aménagement de carrefour Les Balmotes Commune 260 m²
Saint Roch
Bassin de rétention des eaux pluviales
Bassin de rétention des eaux pluviales
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27 Juin 2019