Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 20
Déliberation - C 202209 150 Aide manifestation 2eme semestre 2022
Déliberation - C 202304 042 Produit GEMAPI 2023
Déliberation - C 202304 044 Versement reliquat SYMPAM
Déliberation - C 202311 136 Aide manifestation 2semestre 2023
Déliberation - C 202304 053 marche entretien sentier rando
Déliberation - C 202304 026 comptes gestion 2022
Déliberation - C 202405 072 aide manifestations cult 1ersem2024
Déliberation - C 202304 048 CESU MEJ
Déliberation - C 202304 051 Reglement RPE
Déliberation - C 202304 022 Aide manifestations 1er semestre2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - C 202304 022 Aide manifestations 1er semestre2023)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 26/04/2023
Reçu en préfecture le 26/04/2023
Publié le 5 LOT
ID : 007-240700302-20230411-C_202204 022_1-DE
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202304-022
Du 11 avril 2023
L’an deux mille vingt-trois, le onze du mois d’avril, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle polyvalente de Vernon, sous la présidence de Monsieur Christophe DEFFREIX, Président.
Etaient présents : WALDSCHMIPT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte, DEYDIER BASTIDE Jean Marc, AUZAS Vincent, LAPORTE Jean Pierre, CARRIER Martine,
POUGET TIRION Dominique, BERRES Thierry, MARCHAL Yannick, MOZZATTI Albert, GIRES Christian, COULANGE François, DEFFREIX Christophe, BALAZUC Christian, AUDIBERT François, PRAÂT Eric, SALEL Matthieu, CHOTIN Marie Hélène, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, BELVA Nathalie, PRANDI Patrice, MAZILLE Didier, MANFREPDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir: PARMENTIER Luc (pouvoir de Carole LASTELLA), François AUDIBERT (pouvoir de CHASTAGNIER Geneviève), PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de PLANET Olivier), TALAGRAND Michel (pouvoir de LACOUR Gladie), LAPORTE Jean Pierre (pouvoir de DITANN Nicole), DEFFREIX Christophe (pouvoir de Eric BOISSIN), MAZILLE Didier (pouvoir de GALLET Françoise), COULANGE François (pouvoir de DUCLOUX Sébastien), CHOTIN Marie Hélène (pouvoir de CHABANE Francis}, SALEL Matthieu (pouvoir de PIERRARD TEYSSIER Nadine), DEYDIER BASTIDE Jean Marc (pouvoir de Raoul L'HRRMINIER).. Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 28 Pouvoir : 11
Date de la convocation 5 avril 2023
A été élu secrétaire : DEYDIER-BASTIDE Jean Marc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer,
OBJET : AIDE AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES DU 18
SEMESTRE 2023
Le Président présente les projets culturels du 1° semestre 2023 et la proposition de la commission « culture » sur l’attribution des subventions à savoir :
Lopoulo 800 €
Ceven Jazz 1500 €
Heureux qui comme Marius 1 500 €
Mémoire de Rosières 300 €
Les affamés 1000 €
Chien fou 1 000 €
Au-delà du temps 1 500 €
Le Conseil Communautaire,
Ouï l’exposé de son Président,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents (Marie Hélène CHOTIN ne prend pas part au vote) décide de :
Acter la participation financière de la Communauté de Communes pour les projets culturels du 1% semestre 2023 des acteurs locaux du Pays Beaume Drobie tels que présentés, Autoriser le Président à signer les pièces nécessaires à l’exécution de la présente décision.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Jean Marc DEYDIER BASTIDE
Secrétaire de séance