Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+MUNICIPAL?t=1776439062
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+12.04.2024?t=1744
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+12.04.2024?t=1749
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+12.04.2024?t=1756
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+12.04.2024?t=1733
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+12.04.2024?t=1716
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+12.04.2024?t=1776
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+MUNICIPAL?t=1760033287
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+12.04.2024?t=1760
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+EXAMINEES+PAR+LE+CONSEIL+M
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+
Document publié le Vendredi 29 août 2025 par la commune de Mohon.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
. Mairie
de MOHON
1 Place
de
la
mairie
56490
MOHON
Tél
: 02.97.93.94.20
Mail
: mairie@56490mohon.com Web
: http://www,.mohon.fr
CONVOCATION
OBJET
: Réunion
du
Conseil
Municipal
du JEUDI
04 SEPTEMBRE
2025
Mesdames-et
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal,
je
Vous
Conformément
à l’article
L2121-10
du
CGCT,
ce
document
vous
est transmis
soit
par
voie
postale,
soit
par
voie
démiatérialisée.
Si vous
avez
opté
pour
la dématérialisation,
vous
avez
reçu
sur votre
messagerie
un
courriel
de
‘notification
de
cette
convocation
de
la
part
de « no-reply@megalis.bretagne.bzh
» ainsi
qu’un
SMS
sur votre
téléphone
portable
le cas
échéant.
Vous
pouvez
ainsi
vous
rendre
sur
« i-delibre
» où
vous
retrouverez le
:
dossier
complet
de cette
réunion
(convocation,
ordre
du jour
et pièces
annexes).
Avant
la réunion
du
Conseil municipal,
vous
devez
sur i-delibRE
:
-
Ouvrir
la séance
afin
de
valider
votre
réception
—
Signaler
votre
présence
ou
ASenee
en
cliquant sur
l'icône
dédiée
Afin
de
pouvoir
suivre
la séance
dans
e. meilleures
conditions,
vous
pouvez
venir
à la réunion
avec
votre
outil
informatique
préalablement
chargé.
Toutefois,
les documents
joints à à
la convocation
seront
visionnés
lors
de
la séance. Si
vous
ne
pouvez
pas
assister
à votre
réunion,
il vous
est
possible
de
donner
un
pouvoir
écrit
(PJ)
à
un
collègue
de
votre
choix.
Dans
un
souci
de
bonne
organisation
vous
voudrez
bien
informer
le
secrétariat
de
la
Mairie
via
l'outil
i-delibRE
ou
au
02
97
93
94
20
ou
par
mail
(mairie@56490mohon.com)
de
votre
présence,
de
votre
absence
et
transmettre
votre
pouvoir
par
mail
avant
la
séance
(l'original
sera
remis
au
début
de
la
séance). Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs. A MOHON
le 29 AOÛT 2025
Le
Maire
Josiane
DENIS
Ordre
du jour
et pièces
annexes
ci-joints
POUVOIR
(un
Conseiller
ne peut
recevoir
qu’un
seul
pouvoir)
Je
soussigné(e)
---------"""""""""""""""
|
empêché(e)
d'assister
à la réunion
du
conseil
municipal
du
---------------------
SIGNATURE
: 1.
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
SEPTEMBRE
2025
N°
|
OBJET
PIECES
RAPPORTEURS
JOINTES
1/
PROPOS
LIMINAIRES
001
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
002
-
Arrêt
du
Procès-verbal
séance
du
19
juin
2025
|
ci-joint
PV
Josiane
DENIS
11/
PROJETS
DE
DELIBERATIONS
003
Modification
des
délégations
de
pouvoirs
au
Maire
par
Josiane
DENIS
-le
Conseil
Municipal
|
004
|
BAL
(Base
d'Adresse
Locale)
:nominations
et
Document
ci-
Josiane
DENIS
modifications
des
noms
de
rues
joint
005
|
Convention
de
servitudes
de
réseaux
au
profit
Document
ci-
Josiane
DENIS
d'ENEDIS
joint
006
CANTINE
MUNICIPALE
—
Fixation
des
tarifs
année
Document
ci-
Josiane
DENIS
2025-2026
joint
007
|
GARDERIE
MUNICIPALE
—
Fixation
des
tarifs
année
Document
ci-
Josiane
DENIS
2025-2026
‘
joint
008
Repas
et
colis
des
personnes
âgées
- Année
2025
Document
ci-
Marie-Annick
BOUTE
joint
111/
DROIT
D'EXPRESSION
DES
ELUS
-
_Présentation
des
questions
orales
(Rappel
:adresser
au
Maire
au
moins
72
heures
avant
la
séance
du
Conseil
Municipal
pour
pouvoir
y
répondre) Les
éventuelles
questions
posées
en 1
Conseil
municipal
sans
transmission
préalable
seront
recueillies
et
feront
l’objet
d’une
réponse
au
Conseil
municipal
suivant.
Modification
actée
et transmise
par
i-delibre
et par
voie
postale
selon
les choix
des
conseillers
municipaux,
le
29
août
2025
Le Maire, Josiane
DENIS