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Convocation - 230703 CM Convocation signée
Convocation - 240701 CM Convocation signée
Convocation - 250203 CM Convocation signée
Convocation - 231016 CM Convocation signée
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit,
CONVOCATION
Carpe
ri
Conseil
municipal
SP
TRENMEN
Séance
du
16
octobre
2023
Champagnier,
le
10
octobre
2023
Objet
: convocation
réunion
du
Conseil
municipal
et ordre
du jour
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil
municipal,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
réunira
en
séance
publique
le
Lundi
16
octobre
2023
À
19h00
en
salle
du
conseil
municipal
à la
mairie
de
Champagnier.
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
28
août
2023
DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES
AU
VOTE
DEL2023_
66
: Personnel
- Création
d’un
emploi
non
permanent
lié
à
un
accroissement
d'activité
DEL2023_67
: Lecture
publique
- Charte
entre
la
bibliothèque
et
l’école
DEL2023_68
: Enfance
jeunesse
-
Convention
partenariale
d'objectifs
et
de
moyens
avec
le
Centre
Socioculturel
André
Malraux
DEL2023_69
: Mobilité
- Plan
de
viabilité
hivernale
DEL2023_70
: Cession
- Logements
communaux
de
la rue
du
bourg
à Alpes
Isère
Habitat
DEL2023_71:
Protection
et
mise
en
valeur
des
espaces
agricoles
et
naturels
périurbains
-
Avis
favorable
sur
le
lancement
d’une
réflexion
sur
la commune
de
Champagnier
DEL2023_72
: GAM
- Réduction
et optimisation
de
la gestion
des
déchets
communaux
DEL2023_73:
GAM
-
Rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
de
l’eau
potable
de
Grenoble-Alpes
Métropole
DEL2023_74:
GAM
-
Rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
d’assainissement
de
Grenoble-Alpes
Métropole
DEL2023_75
: GAM
- Rapport
annuel
2022
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
des
déchets
de
Grenoble-
Alpes
Métropole
DEL2023_76
: SPL
Eaux
de
Grenoble
- Rapport
annuel
du
représentant
de
la commune
de
Champagnier
au
Conseil
d'administration
de
la société
pour
l'exercice
2022
DEL2023_77
: Acte
de
cession
à l'Euro
symbolique
- Parties
d'équipements
communs
de
l'opération
du
Hameau
du
Laca
QUESTIONS
DIVERSES
e
Calendrier
prévisionnel
des
instances
communales
du
1°
semestre
2024
- Rapporteur
Florent
Cholat
°
Communication
du
rapport
d’activité
de
Grenoble-Alpes
Métropole
2022
et
du
compte
administratif
2022
— Rapporteur
Florent
Cholat
Convocation
/ Ordre
du
jour
— CM
16/10/2023
Page
1 sur
2 e
PAPI
Drac—
Rapporteur
Florent
Cholat
e
Concertation
Houille
Blanche
— Rapporteur
Florent
Cholat
e
Cessation
d'activité
de
la SPL
Vercors
Restauration
— Rapporteur
Florent
Cholat
Je vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les membres
du
Conseil
municipal,
à l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
Florent
CHOLAT
Maire
Convocation
/ Ordre
du
jour
—- CM
16/10/2023
Page
2 sur 2