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Séance - SEANCE DU 23.02.2023
Séance - SEANCE DU 30.11.2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Fiac.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 30.11.2023)
Thèmes du document : Animaux, Institutions publiques, Éducation,
Fe jaC ( Fiac, le 24/11/2023.
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le jeudi 30 novembre 2023 à 20h30
Salle du Conseil Municipal
81500 FIAC
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 octobre 2023
- Choix de l'assistant à maîtrise d'ouvrage (AMO) du projet de création d’une Maison des Assistantes
Maternelles
- Devis de terrassement pour l'installation de l'aire de jeux à Brazis
- Devis de réparation du tracteur
- Devis pour des panneaux de signalisation dans la zone limitée à 20km/h
- Mise en place de la télésurveillance au poste de refoulement du lotissement Miège Pelisse
- Décision Modificative n°4 - budget principal
- Signature d’une convention «capture, ramassage, transport des animaux errants et/ou dangereux
sur la voie publique et gestion de la fourrière animale» avec l’ entreprise ELEVAGE DES PAS DES
BETES
- Forfait communal à l’école Calandreta Del Pastel de Lavaur
- Dénomination de la Place du Monument aux Morts
- Installation d’une vidéo surveillance au City Stade, aux ateliers municipaux et aux cimetières
- Cession d’une partie du chemin cadastré section YD n°68 (allée des Jardins)
- Déclassement du domaine public d’une partie de terrain situé Place du Château d'Eau en vue de sa
rétrocession
- Délibération portant organisation de l'enquête de recensement de la population 2024 avec
désignation du coordonnateur
- Délibération portant autorisation de recrutement de deux agents recenseurs vacataires pour
l'enquête de recensement de la population 2024
- Contrat de prestation de sauvegarde externalisée avec l'ADM81
- Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes
salutations dévouées.
P/Le Maire empêchée, Je
Par délégation, 1
Claudiné FRA SIN, 1ère adjointe.
Mairie de Fiac - 1 rue de l'Ecole 81500 Fiac - mairie@fiac.fr. - 05 63 58 05 26 - du Lundi au Vendredi 8h-16h - fermé au public le jeudi