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Déliberation - 1642138
Déliberation - 1642142
Arrêté - 1355085
Déliberation - 488881?projectId=1046
Déliberation - 1379401
Document publié le Vendredi 13 janvier 2023 par la commune de Mégevette.
Lien du pdf (Déliberation - 1379401)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Dialogue social,
Date d’affichage 20/01/23
N° d’ordre 03/2023
Date de fin d’affichage 20/03/23
Date de publication 20/01/23
L’an deux mille vingt-trois, le 19 janvier, le conseil municipal de la commune de
Mégevette, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la
présidence de Monsieur Max MEYNET-CORDONNIER, Maire.
Convocation en date du 13 janvier 2023.
PRESENTS : BEGAIN Nicolas, BEL Chantal, CONTAT Jean-Noël, DECROUX Rémy,
FAVRAT Mathilde, FAVRE HUGUENOT Rachel, GAMBARINI Julien, GRANGER
COESNON Aurélie, LEJEUNE Magali, MEYNET-CORDONNIER Max, MICHELENA
Yves, MOLLIAT Jean-Baptiste, PASQUIER Suzy, PERRET Josiane.
ABSENTS EXCUSES : CORNALI Iribert
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur GAMBARINI Julien
Numéro ORDRE DU JOUR Décision du Conseil
D01_2023 CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET –
ADJOINT TECHNIQUE
Approuvée
D02_2023 CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET –
ADJOINT TECHNIQUE
Approuvée
D03_2023 PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE
L’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET
Approuvée
En début de séance, le conseil municipal a décidé de rajouter le(s) point(s) suivant(s) à l’ordre du jour :
D04_2023 COMPLEMENT DE LA DELIBERATION D21_2020 DU 27 FEVRIER 2020
POUR OUBLI DE TYPOGRAPHIE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES
DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-SAVOIE, SCHEMA DES
ESPACES NATURELS SENSIBLES UNITE PASTORALE DE MIRIBEL – «
AMELIORATION DE L’ACCES A LA RESSOURCE EN EAU ET
POTABILISATION »
Approuvée
Séance levée à 20 heures 45
PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL PREVUE LE 23 FEVRIER 2023
COMMUNE DE MEGEVETTE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 19 janvier 2023
Nombre de
conseillers :
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 14