Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE 079 2025 Lotissement Ecoquartier Dénomination d
Déliberation - DE 079 2025 Lotissement Ecoquartier Dénomination d
Convocation - 1697788889 DE 030 2023 Denomination des voies loti
Déliberation - Denomination voie
Procès Verbal - DENOMINATION DE VOIE LOTISSEMENT LA FORÊT IV (pdf,
Déliberation - DE 2026 40 Denomination de la voie du lotissemen
Déliberation - 21. Denomination de voies lotissement des Loriette
Déliberation - de352sg22n67 denomination de voie
Conseil Municipal - 362021 Dénomination et numérotation des voies comp
Conseil Municipal - 362021 Dénomination et numérotation des voies comp
Déliberation - DE 079 2025 Lotissement Ecoquartier Dénomination des
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aucun.
Lien du pdf (Déliberation - DE 079 2025 Lotissement Ecoquartier Dénomination des)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Date
de
transmission
de
l'acte:
03/12/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
03/12/2025
065-216500454-DE_
079 2025-DE
Républiqué
Française
AGEDI
Département
: HAUTES-PYRENEES
Arrondissement
: Argelès-Gazost
COMMUNE
DE
AUCUN
Séance
du
mercredi
12
novembre
2025
Délibération
N° DE_079 2025
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
douze
novembre
deux
mille
Ungt-cinq,
à
18
heures
30,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
En
Présents
Votants
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
exercice
séances
(SALLE
DU
CONSEIL-MAIRIE),
sous
la
9
8
9
présidence
de
Corinne
GALEY.
Date
de
la convocation
:
:
ë
Présents
:
Nathalie
CHABERGE,
Nicolas
CORMIER,
Eee
Syle
DALL'AGNESE,
Rémy
DAVEZAC,
Jean-Michel
Pour
Contre
| Abstention
ETCHEBARNE,
Corinne
GALEY,
Patrick
LAGÜES,
9
0
0
Joëlle
LANNE
Représentés
:
Guy
NICOLLAS
représenté
par
Joëlle
Résultat
du
vote
: adoptée
LANNE Absents
et
Excusés
:
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
Joëlle
LANNE
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance. [Objet
: Lotissement
"Ecoquartier"
: dénomination
des
voies
|
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
présents
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
choisir,
par
délibération,
le
nom
à
donner
aux
rues
et
aux
places
publiques. La
dénomination
des
voies
communales,
principalement
à
caractère
de
rue
ou
de
place
publique,
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
Municipal.
Il convient,
pour
faciliter
le
repérage,
pour
les
services
de
secours
(SAMU,
Pompiers,
Gendarmes
qui
ont
du
mal
à
localiser
les
adresses
en
cas
de
besoins),
le travail
des
préposés
de
la
Poste
et
des
autres
services
publics,
d'identifier
clairement
les
adresses
des
immeubles
et de
procéder
à
leur
numérotation.
Madame
Joëlle
LANNE,
adjointe
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
revoir
le
nom
des
rues
du
quartier
de
l'ancienne
gendarmerie
et
procéder
au
choix
des
noms
des
voies
concernant
l'Ecoquartier.
Elle
rappelle,
par
délibération
en
date
du
26
octobre
2022
que
la
rue
allant
de
l'école
à
la fin des
logements
OPH65,
a été
nommée
"Rue
de
l'école"
et que
la
rue
allant
de
l'angle
des
logements
de
l'OPH6E
et se
finissant
rue
des
Sablés
en
traversant
le futur
Ecoquartier,
a été
nommée
"Rue
Lande
Carrieu".
DE_079 2025 1 /L'Ecoquartier
se
situant
dans
la
continuité
de
la
Rue
de
l'Ecole,
il est
proposé
de
maintenir
le
nom
"Rue
de
l'Ecole"
pour
la
rue
traversant
la
totalité
du
lotissement
(cf
plan
n°1);
2
/ La
Rue
Lande
Carrieu
est
réduite
à
la
portion
de
voie
entrant
depuis
la
Rue
des
Sablès
et s'arrêtant
avant
la voie
douce
côté
Ouest
de
l'Ecoquartier
(cf plan
n°2);
3
/ L'ancienne
portion
de
voie
dénommée
Rue
Lande
Carrieu,allant
de
l'angle
des
logements
de
l'OPH65
jusqu'à
l'entrée
Nord
de
l'Ecoquartier,
est
donc
intégrée
à
la
nouvelle
version
de
la Rue
de
l'Ecole
(cf plan
n°3);
4
1
est
proposé
pour
la
voie
douce
située
au
nord
de
l'Ecoquartier
desservant
les
lots
1 à 5 qu'elle
soit
nommée
"Passage
Deth
Soum”
(ct plan
n°1).
Plan
n°1
[RE
ILLI
[I
Rue
de
l'Ecole
:
e
Æ
2
DS,
7 /
Rue
de
l'Ecole
_…
DE_079 2025 Plan
n°2
Plan
n°3
Ecoquartier
DE_079 2025 Après
échange,
et à
l'unanimité
des
voix,
les
membres
du
Conseil
Municipal:
- Nomment
les
voies
et
apportent
les
modifications
de
la
façon
suivante
:
1
/ La
Rue
traversant
l'Ecoquartier
sera
nommée
"Rue
de
l'Ecole".
Elle
commence
Rue
de
Pradet
(avant
l'école)
et se
termine
Rue
de
Pradet
(en
dessous
de
l'école)
2
/ La
Rue
Lande
Carrieu
commencera
depuis
la
Rue
des
Sablès
et s'arrêtera
avant
la
voie
douce
Ouest
de
l'Ecoquartier
3
/ La
voie
douce
située
au
nord
de
l'Ecoquartier
se
nommera
"Passage
Deth
Soum"
- Disent
que
la numérotation
de
rues
fera
l'objet
d'un
arrêté
municipal,
- Autorisent
Madame
le
Maire
à
entreprendre
les
démarches
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour
mois
et
an
que
dessus.
Corinne
GALEY
Président'äe
séance
DE_079 2025