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unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C00P6
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - C00P6)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Grandes et moyennes entreprises, Propriété intellectuelle et industrielle,
1
MÉTROPOLE
AIX-MARSEILLE
PROVENCE
CONVENTION DE PARTENARIAT 2016
« Rendez-vous des entrepreneurs du Pays
Salonais »
« Doper le développement et le Business de la TPE/PME »
- METROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE
- CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE MARSEILLE
PROVENCE
- FEDERATION DES PARCS D’ACTIVITES D’AGGLOPOLE
PROVENCE
- CLUB DES ENTREPRISES OUEST-PROVENCE
ENTRE
La Métropole d’Aix-Marseille-Provence, dont le siège est situé 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille, SIRET : 200 054 807 00017,
représentée par son Président en exercice Monsieur Jean-Claude Gaudin;
Ci-après dénommée « la Métropole d’Aix-Marseille-Provence »
d’une part,
ET
La Chambre de Commerce et d’Industrie Marseille Provence, dont le siège est situé au Palais de la Bourse BP 21856, 13221 Marseille cedex 01, SIRET 18130002100019 - CODE APE 9411Z,
représentée par son Président en exercice, Monsieur Jacques PFISTER,
Ci-après dénommée « CCIMP »,
ET
La Fédération des Parcs d’Activités d’Agglopole Provence, dont le siège est situé 13 bis rue Ampère – 13880 Velaux, SIRET 538 726 472 00011 - CODE APE 9499Z,
représentée par son Président en exercice, Monsieur Thierry ZARKA,
Ci-après dénommée « Fédération des Parcs d’Activités »,
Reçu au Contrôle de légalité le 05 juillet 2016 2
ET
Le Club des Entreprises Ouest-Provence, dont le siège est situé Centre de Vie La Fossette – 13270 Fos-sur-Mer, SIRET 489 052 555 00013 - CODE APE 9499Z, représenté par son Président en exercice, Monsieur Rémy JOURDAN,
Ci-après dénommé « le Club des Entreprises »,
D’autre part,
IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :
PREAMBULE :
Sur le périmètre du Territoire du Pays Salonais, il n'existait pas avant 2012 d'événement économique emblématique, de nature à favoriser le rapprochement des entreprises qui y étaient implantées afin qu'elles échangent, rencontrent des experts et bénéficient de conseils pour les aider dans leur développement.
C’est ainsi que la Communauté d’Agglomération Agglopole Provence et la CCIMP ont co- organisé en 2012 et 2013 le « Rendez-Vous des Entrepreneurs du Territoire d’Agglopole Provence». Face au succès rencontré par cet évènement, elles se sont associées en 2014 à la Fédération des Parcs d’Activités en faisant évoluer le format et le contenu de cette manifestation.
L’édition 2012 organisée à Salon-de-Provence a mobilisé 322 personnes dont 279 représentants de TPE-PME avec un taux de satisfaction global de 97 %. Celle de 2013 a rassemblé 278 participants, dont 221 représentants de TPE/PME et 32 de réseaux, pour un taux de satisfaction générale de 97 %.
L’édition 2014 a quant à elle rassemblé 306 participants, dont 221 représentants de TPE-PME avec un taux de satisfaction global de 100 %.
Le succès de ces opérations a témoigné des besoins et des attentes des dirigeants de TPE- PME de participer à des événements économiques concrets et opérationnels sur leur territoire.
Depuis le 1er janvier 2016, le Territoire du Pays Salonais a intégré la Métropole d’Aix-Marseille- Provence. La notion de territoires désormais unifiés a conduit à envisager la réalisation d’un « Rendez-vous des Entrepreneurs » d’une plus grande envergure et avec un impact plus fort pour les entreprises.
Ainsi, la CCIMP, la Métropole d’Aix-Marseille-Provence, la Fédération des Parcs d’activités et le Club des Entreprises confirment leur intention d’organiser ensemble cet évènement économique le 20 septembre 2016 et en seront donc co-organisateurs.
Pour cette édition 2016 comme pour la précédente, l’accent sera mis sur les leviers de développement et de business pour la TPE/PME.
L'organisation de cette rencontre étant cohérente avec le partenariat historique existant entre le Territoire du Pays Salonais, la CCIMP, la CMAR et la CCIPA, il sera proposé comme dans les éditions précédentes à ces deux derniers de s'associer à cette opération, aux côtés des 5 co-organisateurs. Les conditions attachées à ce partenariat et les contributions de ces partenaires devant, le cas échéant, être précisées
Reçu au Contrôle de légalité le 05 juillet 2016 3
ARTICLE 1 : Objet
La présente convention a pour objet de définir la participation de chacune des parties à la mise en place de la manifestation intitulée « Le Rendez-vous des entreprises Pays Salonais ».
ARTICLE 2 : Durée de la convention
La présente convention est conclue pour l’exercice de l’année 2016. Elle prendra effet à compter de la date de signature.
ARTICLE 3 : Nature de l'action
Public cible :
Les publics visés par cette rencontre sont les entreprises implantées sur le Territoire du Pays Salonais et celles situées dans le ressort du Club des Entreprises, entreprises de toutes tailles et de tous secteurs d’activités, avec comme cœur de cible les TPE/PME. Les cinq parties se fixent pour objectif de mobiliser 400 participants professionnels à cette opération.
Finalités :
- Fédérer les partenaires institutionnels de ces deux territoires afin d’apporter aux chefs d’entreprises des réponses à leurs problématiques de développement,
- Permettre aux dirigeants des entreprises de ces territoires de valoriser leurs savoir- faire et solutions, auprès des visiteurs, clients potentiels,
- Initier et favoriser la mise en relations d’entreprises et les opportunités de business.
Format :
Le Rendez-vous des Entrepreneurs se tiendra sur un format de 7 heures environ, de 14h00/21h00 le 20 septembre 2016.
Cette rencontre sera structurée de la façon suivante ; elle est susceptible d’évoluer :
- Un show-room « Entreprises fournisseurs / sous-traitantes »
Cet espace sera constitué de 4 univers représentant les secteurs d’activités attractifs des deux territoires et accueillera quelques 50 TPE/PME. Il est entendu que le nombre de stands est indicatif et pourra varier, d’un commun accord des parties au cours de l’organisation de l’évènement, et notamment en fonction des possibilités du lieu.
- Un espace organisateurs/partenaires pourra être envisagé en fonction des possibilités :
Trois cessions de 15 minutes de mini ateliers pour s’initier au « pitch » (prise de parole rapide pour présenter son entreprise et son activité)
Un speed business meeting : un temps d'échanges pour permettre aux participants de rencontrer des clients, fournisseurs, partenaires
Eventuellement une place des échanges en continu pour déposer et récupérer des cartes de visite
La rencontre sera clôturée par un cocktail autour duquel les échanges se poursuivront.
Reçu au Contrôle de légalité le 05 juillet 2016 4
ARTICLE 4: Obligations des parties
La CCIMP s’engage à :
- Assurer la conception, le pilotage et les actes d'organisation générale de l'évènement en mobilisant les ressources internes et externes nécessaires à la réussite de la manifestation,
- Assurer le portage administratif et financier général de cette opération,
- Solliciter et définir les apports des autres co-organisateurs et partenaires associés,
- Rechercher et sélectionner les partenaires techniques (animateur, fournisseurs, ..)
- Mettre en œuvre les moyens nécessaires pour mobiliser les entreprises de tous les secteurs d'activités afin qu'elles participent à cette rencontre,
- Concevoir, engager les actions et diffuser les supports de communication nécessaires à la promotion de l'évènement (visuels à soumettre à la validation du service communication du Territoire du Pays Salonais avant leur édition),
- Valoriser la Métropole d’Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays Salonais ainsi que la Fédération des Parcs d’Activités et le Club des Entreprises en leur qualité de co- organisateurs dans tous les documents et actions de communication qui seront engagés,
- Participer financièrement aux coûts de réalisation de la manifestation, la Métropole d’Aix-Marseille-Provence étant, par sa qualité de co-organisateur de l’évènement sur son territoire, l’autre co-financeur principal de l'opération.
La Métropole d’Aix-Marseille Provence s’engage à :
- Solliciter et engager l'ensemble des actions nécessaires auprès de la Ville de Salon- de-Provence afin de permettre la mise à disposition à titre gratuit de l’Espace Charles Trenet (salle Charles Trenet, Nautilus, Atrium …), avec l'équipement matériel nécessaire pour cette rencontre (sono, micros, vidéoprojecteurs, écran de projection, pupitre, tables, chaises, grilles séparatives, mange-debout, agencement pour vestiaire, zone d'accueil, service cocktail..), ainsi que le personnel technique du site. La mise en place sera réalisée par le service technique des lieux, sur le schéma qui sera défini par la CCIMP en accord avec les autres co-organisateurs,
- Mobiliser le personnel des services Développement Economique et Communication du Territoire du Pays Salonais pour contribuer à la mise en œuvre opérationnelle et à l'accueil et à l'orientation des participants le jour de la manifestation,
- Promouvoir cette manifestation sur l'ensemble de son territoire auprès des cibles visées, par tous les moyens adaptés, en particulier en utilisant ses propres supports de communication et en mobilisant ses réseaux médias au bénéfice de l'opération.
- Participer financièrement aux coûts de réalisation de la manifestation
1. La contribution de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence s'exprimera par le versement à la CCIMP d'une participation d'un montant de 6 000 €, (six mille euros) (voir article dispositions financières en infra)
2. par la prise en charge directe de dépenses telles que les frais de cocktail, 3. par la mise à disposition gracieuse d'un lieu d'accueil pourvu des équipements et personnels techniques permettant la tenue de la manifestation,
Reçu au Contrôle de légalité le 05 juillet 2016 5
4. par la mise à disposition de personnel pour collaborer sur l’évènement, le Territoire du Pays Salonais étant, par sa qualité de co-organisateur sur son territoire, l'autre co-financeur principal de l'opération.
La Fédération des Parc d’Activités s’engage à :
- Mobiliser le personnel du Groupement d’Employeurs Aggloparc pour contribuer à la mise en œuvre opérationnelle, à l'accueil et à l'orientation des participants le jour de la manifestation,
- Promouvoir la manifestation auprès de l’ensemble des adhérents de ses associations et également des entreprises non adhérentes par tous les moyens adaptés, en particulier en utilisant ses propres supports de communication et en mobilisant ses réseaux médias au bénéfice de l'opération,
- Mettre du personnel à disposition et mobiliser les ressources nécessaires pour la commercialisation d’une trentaine de stands qui sera de sa responsabilité. Les recettes amenées par les stands commercialisés par la Fédération des Parcs d’Activités seront encaissées et conservées par la Fédération des Parcs d’Activités.
- La Fédération des Parcs d’Activités sera également en charge du paiement d’un fournisseur de son choix, qui sera chargé de la réalisation d’un roll-up par exposant.
Elle assurera la fabrication et le suivi des roll-up pour l’ensemble des entreprises même si celles-ci ont été amenées par le Club des Entreprises - qui lui remboursera le montant du roll-up.
Le Club des Entreprises s’engage à :
- Mobiliser son personnel pour contribuer à la mise en œuvre opérationnelle, à l'accueil et à l'orientation des participants le jour de la manifestation,
- Promouvoir la manifestation auprès de l’ensemble de ses adhérents et également des entreprises non adhérentes par tous les moyens adaptés, en particulier en utilisant ses propres supports de communication et en mobilisant ses réseaux médias au bénéfice de l'opération,
- Mettre du personnel à disposition et mobiliser les ressources nécessaires pour la commercialisation d’une vingtaine de stands qui sera de sa responsabilité. Les recettes amenées par les stands commercialisés par le Club des Entreprises seront encaissées et conservées par le Club des Entreprises qui versera à la Fédération des Parcs d’Activités le prix convenu pour les roll-up fournis aux exposants avec leur stand.
Les parties conviennent que la répartition des stands 30/20 entre la Fédération des Parcs d’Activités et le Club des Entreprises est une répartition de principe, ces deux associations s’arrangeant entre elles pour que la totalité des lots soit au final commercialisée.
Le tarif des stands est fixé à :
- 170 € HT pour les entreprises adhérentes à la Fédération des Parcs d’Activités ou au Club des Entreprises, prix du roll-up inclus
- et à 340 € HT pour les entreprises non membres, prix du roll-up inclus.
Reçu au Contrôle de légalité le 05 juillet 2016 6
ARTICLE 5: Dispositions financières
Pour la mise en œuvre de cette convention de partenariat, la Métropole d’Aix-Marseille- Provence versera une participation de six mille euros (6 000 €) à la CCIMP, permettant de cofinancer les coûts de réalisation de l'action.
La subvention sera versée à la CCIMP en une fois, au plus tard à la date de production du bilan détaillé de l'opération.
La somme sera versée sur un compte ouvert au nom de la Chambre de Commerce et d’Industrie Marseille Provence.
La CCIMP s’engage à utiliser la participation conformément à l’objet et à l’affectation définie préalablement.
ARTICLE 6: Justificatifs
La CCIMP s’engage à faciliter le contrôle par Métropole d’Aix Marseille Provence ou par toute autre personne habilitée à cet effet, de l’emploi des fonds, notamment par l’accès aux documents administratifs, juridiques et comptables ainsi qu’à toutes pièces justificatives.
ARTICLE 7: Communication de la manifestation
Les co-organisateurs s'afficheront de manière privilégiée et équivalente dans les actes de communication produits dans le cadre de cette manifestation.
En fonction de leur implication dans la promotion de la manifestation et la mobilisation des entreprises, les partenaires associés seront aussi valorisés dans les supports de communication.
Le plan de communication prévoit la diffusion d’information via différents canaux :
- site web des co-organisateurs
- presse locale,
- affichage sur les supports de communication de la CCIMP, du Territoire du Pays Salonais, des associations de la Fédération des Parcs d’Activités, du Club des Entreprises.
Pour cela divers supports de communication doivent être déployés :
page Web,
invitations-flyers,
affiche,
dossier de presse,
rédactionnels pour parutions dans newsletters et magazines économiques des organisateurs et partenaires.
Les co-organisateurs assureront le marketing direct de l'opération par e-mailing et relances phoning si nécessaire, auprès des entreprises des deux territoires.
Reçu au Contrôle de légalité le 05 juillet 2016 7
ARTICLE 8- Propriété intellectuelle
Chacune des parties autorise les autres à utiliser son nom et/ou son logotype pour toutes les actions relatives au programme défini dans la présente convention.
Cette dernière n’emporte aucun transfert de droit de propriété intellectuelle : chaque partie reste propriétaire des droits détenus antérieurement à la conclusion de la convention. Chaque partie déclare détenir régulièrement des droits de propriété intellectuelle dont elle fait usage et garantit son cocontractant contre tout recours éventuel d’un tiers en la matière.
ARTICLE 9: Suivi de la convention
Un comité technique, composé notamment des techniciens des 4 co-organisateurs de la manifestation, sera institué et se réunira autant que de besoin pour : - gérer tous les aspects techniques de cette rencontre.
- s’assurer de la bonne mise en application de la convention.
Ce comité technique pourra s'élargir si besoin aux partenaires associés à l'opération.
Sont désignés par partenaires associés à l'opération : la CCIPA et la CMAR.
D'autres acteurs économiques présents sur les territoires tels l’UPE13, API, la Fédération du BTP, la Ville de Salon de Provence, en capacité de promouvoir la manifestation auprès d'entreprises des territoires pourront y être associés et concourir ainsi à l'objectif de mobilisation/participation d'entreprises fixé par les organisateurs de la rencontre.
Des partenaires privés pourront être amenés par l’un des 4 co-organisateurs et apporter un soutien financier ou technique.
ARTICLE 10: Bilan et évaluation
La CCIMP s’engage à transmettre aux co-organisateurs un bilan final de l’action établie et qui sera remis aux co-organisateurs dans les six mois suivant la manifestation.
Il présentera notamment :
- les données quantitatives en terme de participation : nombre d’entreprises présentes, typologie d’entreprises (taille, secteur d’activités…),
- une évaluation s’appuyant sur les retours des partenaires de l’action et des entreprises participantes (via des questionnaires de satisfaction),
- un bilan financier de la manifestation.
ARTICLE 11: Modifications
Toute modification de la présente convention devra faire l’objet d’un avenant adopté dans les mêmes conditions que la convention initiale.
ARTICLE 12: Résiliation, Caducité et Reversement
En cas de non-respect par l'une des parties des obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'autre partie, sans préjudice de tous autres droits qu'elle pourrait faire valoir, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
Reçu au Contrôle de légalité le 05 juillet 2016 8
La présente convention sera caduque de plein droit en cas de dissolution/liquidation, ou si la structure ne justifie plus exercer une activité entrant dans le champ de la compétence précitée.
Dans le cas où la contribution financière excède le coût de la mise en œuvre, le reversement de la différence interviendrait de droit au profit de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence.
Dans l’une ou l’autre des hypothèses, le remboursement des sommes perçues interviendra sans délai.
ARTICLE 13: Litige
En cas de litige concernant l’application ou l’interprétation de la présente convention, les parties d’engagent, avant tout recours contentieux, à se rencontrer afin de trouver une solution amiable.
Tout litige survenant à propos de l’interprétation ou de l’exécution de la présente convention sera soumis au tribunal administratif compétent.
Article 14 : Divers
La présente convention, comprenant 14 articles, est établie en 4 exemplaires originaux destinés à chacune des parties.
Fait à Marseille, le
En quatre exemplaires originaux
Pour la Chambre de Commerce et
d’Industrie Marseille Provence
Jacques PFISTER
Président
Pour la Métropole d’Aix-Marseille-Provence
Pour le Club des Entreprises Ouest
Provence
Rémy JOURDAN
Président
Pour la Fédération des Parcs d’Activités
d’Agglopole provence
Thierry ZARKA
Président
Reçu au Contrôle de légalité le 05 juillet 2016