Ordre du Jour - Ordre du jour 1

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Ordre du Jour - Ordre du jour 1 Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Teich. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 1)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Justice et droit, REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE LE TEICH

REUNION DU CONSEIL

(Article 48 de la loi du 5 Avril 1884)

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Le Conseil Municipal se réunira en Salle du Conseil

Séance du jeudi 26 septembre 2024 à 19h

Affiché le 19/09/2024

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Session Ordinaire

O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R

 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 juin 2024

Finances

 Décision budgétaire modificative n°1

 Admissions en non-valeur

 Subvention complémentaire au CCAS

 Mise en place de la carte achat au sein des services municipaux

Travaux et aménagements

 Effacement des réseaux de la rue des Plaines

 Régularisation d’une servitude au bénéfice d’ENEDIS - Parcelles BP416, 419, 436 et 444  Régularisation d’une servitude au bénéfice d’ENEDIS - Parcelles CD164 et CC66

Urbanisme et développement économique

 Cession d’une partie de la parcelle CD15 pour la réalisation d’un Centre de Formation d’Apprentis

 Protocole transactionnel relatif à la parcelle cadastrée CG272

 Acquisition d’une partie de la parcelle CF130

 Acquisition de la parcelle BG29

 Rapport de suivi de l’artificialisation des sols

Intercommunalité

 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau pour l’année 2023  Présentation du rapport d’activités de la COBAS pour l’année 2023

Ressources Humaines

 Ouverture de postes

Réserve Ornithologique

 Convention cadre de coopération avec l’Université Bordeaux Montaigne, Sciences Po Bordeaux et le Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne relative à la formation « action » sur le volet culturel de la Réserve Ornithologique

Culture

 Les Rencontres Culturelles

 Désignation des représentants de la commune à l’association « Les jardins familiaux du Teich »

 Communication des décisions municipales prises dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales