Ordre du Jour - Ordre du jour

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Ordre du Jour - Ordre du jour Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Teich. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Sécurité publique, REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DE LE TEICH

REUNION DU CONSEIL

(Article 48 de la loi du 5 Avril 1884)

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Le Conseil Municipal se réunira en Salle du Conseil

Séance du jeudi 5 décembre 2024 à 19h

Affiché le 28/11/2024

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Session Ordinaire

O OR RD DR RE E D DU U J JO OU UR R

 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2024

Finances

 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025

 Versement anticipé de la subvention 2025 au CCAS

 Tarifs du port de plaisance

 Convention avec la commune de Gujan-Mestras pour l’hébergement dans le cadre du renforcement du dispositif estival de la gendarmerie pour l’année 2024

Travaux et aménagements

 Régularisation d’une servitude au bénéfice d’ENEDIS - Parcelles CB65 et D841

Intercommunalité

 Renouvellement de la convention de gestion d’entretien de la zone d’activités de Sylvabelle avec la COBAS

 Avis de la commune sur le projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs de la COBAS

Ressources Humaines

 Adhésion à la convention de participation pour la couverture du risque prévoyance conclue entre le Centre de Gestion de la Gironde et Territoria Mutuelle et participation financière de la collectivité au bénéfice des agents

 Ouverture et suppression de postes

 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement en faveur de la filière police municipale

Réserve Ornithologique

 Avenant à la convention de partenariat entre la ville et le Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne

Solidarité

 Mise en place d’une mutuelle communale - Convention de partenariat

Culture

 Convention dans le cadre du dispositif "Compagnonnage action culturelle et auteur associé" de l'Agence Livre, Cinéma et Audiovisuel de Nouvelle-Aquitaine avec demande de subvention

Enfance et jeunesse

 Sollicitation du Département pour le renouvellement de l’opération « objectif nage »

 Communication de la décision municipale prise dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales