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Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 34DEL MISE A Jour Membres CAO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 18/10/2023
Reçu en préfecture le 18/10/2023
Publié le
ID : 001-210102091-20231016-2023 34DEL-DE
Commune de Léaz N° 34/2023
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 16 octobre 2023
Date la convocation du Conseil municipal : 12 octobre 2023
Nombre de conseillers municipaux : 11
Maire : Christine BLANC Secrétaire élue : Valérie MAYOR
Présents : Christine BLANC - Valérie MAYOR - Valérie LOUBET - Emelyne ETIENNE - Kévin FAVRE - Pierre-Luc CHATAIGNON - Séverine VIRLOUVET -
Absents excusés :
Absents : Nicolas BUGNOT - Loïc NORMANT - Johann BRESSON -— Christophe ETIENNE- AUGUSTIN
Objet : MISE À JOUR DE LA DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION
D'APPEL D'OFFRES — ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 05- 2023
Le conseil municipal,
VU les articles L 1414-2 et L 1411-5 du code général des collectivités territoriales,
CONSIDERANT qu'il convient de désigner les membres titulaires de la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat.
CONSIDERANT qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de trois membres titulaires et de 3 membres suppléants du conseil municipal élus.
Le conseil, après avoir entendu l'exposé, à l'unanimité :
ELIT pour siéger à la commission d'Appel d'Offre
Sont désignés en tant que :
Déléqués titulaires :
“Séverine VIRLOUVET
“ Valérie MAYOR
“ Valérie LOUBET
Déléqués suppléants :
" Kévin FAVRE
“ Pierre-Luc CHATAIGNON
“" Nicolas BUGNOT
Ainsi délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Christine BLANC
34-2023 MISE À JOUR DE LA DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 2023-05 Page 1 sur 1