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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bardouville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 06 juin 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Le, 06/06/2023
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
du 06/06/2023
Début de séance : 20 heures 40
Présents : Dominique ROUSSEAU, Annie PETITON, Joël BERTHELEMY, Marianne RENAULT, Sébastien AUBRY, Isabelle DAGUENET, Bertrand DECAUX, Marie-Pierre GAUBERT, Sylvie MAILLY, Anthony MARAIS, Frédéric DURAND (21 h 25)
Absents : Justine QUIBEL, Cyril BARRABE, Solange SANCHEZ, Delphine HEBERT
Secrétaire de séance : Joël BERTHELEMY
I Le compte-rendu du Conseil Municipal du 07/02/2023 est lu et approuvé à l'unanimité.
II Subventions aux Associatons Bardouvillaises
2022 2023
Amicale des anciens 150 € 200 €
Accueil et Loisirs 250 € 250 €
Anciens Combattants 200 € 250 €
ASCB 2500 € 2 500 €
Jumelage
Anerie de Beaulieu 300 € 350 €
Société de chasse
USPI 750 €
Coopérative scolaire 1000 € 1 000 €
Paniers de la Presqu'île 250 € subvention à venir suite à AG Pieds dans l'Eau 2000 € 500 € sous condition d'actions sur les fossés
Colibri 300 € 300 €
Total : 5 350 €
non votants: Annie PETITON pour l'Amicale des Anciens
Marianne RENAULT Sébastien AUBRY pour les Pieds dans l'Eau
Dominique ROUSSEAU pour l’ASCB.
Isabelle DAGUENET pour l’ASCB.
Anthony MARAIS pour la Coopérative Scolaire
Approuvé à l'unanimité.
III - Subventions aux organismes extérieurs
Amicale des maires : 63,80 0,10/h
FSL (Département) 520,60
PRSBN 2323,00 3,68/h
Approuvé à l'unanimité. IV - Convention MJC
L'accueil se déroulera du 10/07 au 28/07/2023. La tarification est calculée suivant le QF. 17,00/ enfant sont facturés à la collectivité.
Approuvé à l'unanimité.
V - Déontologie
La Préfécture demande la désignation d'un référant déontologique. Il faut que cette personne ne soit non élue et n'ayant eu aucun mandat ces 3 dernières années. Ce profil est difficile a trouver dans notre population. Des candidatures des deux personnes proposées par la CDG76 a été retenus.
Approuvé à l'unanimité.
VI - Point info
Armada 2023 :
La RD64, de l entrée de Bardouville au hameau de Beaulieu sera fermée à la circulation de 6 heures à 18 heures ; Un demi-tour sera organisé à Beaulieu. Le stationnement sera interdit sur les trottoirs de Beaulieu le 18/06 de 6 heures à 18 heures
Le chemin de hallage sera fermé et sécurisé par VEOLIA . Néanmoins les riverains et leurs invités pourront passer jusqu'à 9 heures sous réserve de presenter un laisser passer à prendre en mairie mentionnant le lieu de stationnement (espace privé) et le N° de plaque du vehicule. Aucun stationnement hors propriété sera admissible.
Le chemin du Corset Rouge et le chemin du Roy seront en sens unique
La rue de la Cavée et le passage Saint Georges seront inaccessibles en voiture Pour rappel ces directives sont le fait de la prefecture et leur respect sera l objet des forcs de police et de gendarmerie.
Seine à vélo
Le projet avance, le linéaire a été validé. Les travaux débuteront en 2024 pour une mise en service effective en 2025.
Fin de la séance : 23 heures