Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Conseil Municipal CR 23 06 20
Compte-Rendu - Conseil Municipal CR 10 07 20
Compte-Rendu - Conseil Municipal CR du 18 février 2021
Compte-Rendu - Conseil municipal CR du 8 ocobre 2020
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 13 04 2021
Compte-Rendu - CR du 06 juin 2023
Compte-Rendu - CR du 07 fevrier 2023
Compte-Rendu - CR du CM du 06 juin 2023
Compte-Rendu - CR du 23 janvier 2024
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 20 mars 2026
Déliberation - Conseil Municipal CR 23 06 20
Document publié le Mardi 7 juillet 2020 par la commune de Bardouville.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal CR 23 06 20)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de BARDOUVILLE
Canton de Barentin
Seine-Maritime
Compte rendu du Conseil Municipal du
Mardi 23juin2020
Ouverture de la séance : 20h00
Présents : Dominique ROUSSEAU - Annie PETITON — Joël BERTHELEMY — Mariane RENAULT
Isabelle DAGUENET — Justine QUIBEL — Anthony MARAIS — Frédéric DURAND — Sylvie MAILLY
Solange SANCHEZ — Marie-Pierre GAUBERT — Delphine HEBERT —Cyril BARABE -Sébastien AUBRY -
Bertrand DECAUX (arrivé à 20H26)
Estelle DELAMARE
Absents :aucun
Pouvoirs :aucun
Secrétaire de séance :Delphine HEBERT
COMPTE-RENDU
1) Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal - séance du 23-05-2020
Approuvé à l'unanimité
2) ADMINISTRATION
A- Délibération fixant les délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal pendant toute la durée
du mandat
Le Maire se doit de tenir au courant le Conseil Municipal des délibérations qu'il a doit et/ou a dû
prendre.
Estelle DELAMARE fait la lecture de toutes les délégations possibles. En cas d'absence du Maire,
l’ensemble de ces délégations seront soumises au Conseil Municipal.
Approuvé à l'unanimité
Délibération fixant les commissions communales
Lecture faite par Dominique ROUSSEAU, ci-dessous les Présidents suivis des membres de chaque
commission :
1- Associations : Delphine — Annie - joël
2- Ecole / Jeunesse : Annie — Delphine — Joël - Anthony
3- Service aux Bardouvillais : Dominique — Sylvie —- Marianne — Solange - Isabelle 3)
4- Bâtiments/ Chemins communaux / Voirie : Joël — Bertrand — Cyril, Sébastien, Isabelle
5- Carrières Berges de la Seine : Sébastien — Bertrand — Frédéric — Joël-Cyril
6- Corset Rouge : Marie-Pierre — Isabelle — Joël - Sylvie
7- Communication réseaux sociaux : Dominique — Marie-Pierre — Anthony — Sylvie
Délibération fixant le nombre de membres du CCAS
Le CCAS est géré par un Conseil d'Administration comprenant 3 membres élus par le Conseil Municipal
et 3 membres élus par Le Maire qui sont extérieurs au Conseil Municipal.
Election des membres du CCAS
Marianne est élue à l'unanimité ainsi que Solange et Marie-Pierre en qualité de membres.
Délibération désignant le délégué au sein du Conseil d’Ecole
Annie est élue à l’unanimité
Délibération désignant les délégués au Comité Syndical du Parc Régional des Boucles de la Seine
Normandes
Est élu Délégué Titulaire : Frédéric
Suppléant : Dominique
Délibération désignant les membres titulaires et suppléants de la CCID
CCID = Commission Communale des Impôts Directs
Lecture faite par Dominique. La commune de Bardouville a une population inférieure à 2000 habitants,
donc il doit y avoir 6 titulaires + 6 suppléants au sein du Conseil Municipal + 12 personnes extérieures.
Les 24 personnes seront nommées ultérieurement.
Délibération désignant les membres de la commission d’Appel d'Offres
3 candidats titulaires : Sébastien — Joël - Bertrand
3 candidats suppléants : Frédéric — Anthony — Cyril
Délibération désignant le correspondant « défense »
Il s’agit d’un correspondant « défense » en charge du recensement des jeunes de la commune.
Dominique est élu à l'unanimité.
Délibération désignant le délégué Elu pour participer à l’Assemblée Départementale annuelle du CNAS
Depuis le 01/01/2017, Bardouville adhère au CNAS.
Marianne est élue à l’unanimité.
FINANCES
A-
B-
C-
Vote des taux d'imposition 2020
Taux de 33,70% en 2019 pour le foncier bâtie et 70.73 % pour le foncier non bâti. Ces taux sont reportés
pour 2020.
Approbation du compte de gestion 2019 Commune
Approbation du compte de gestion 2019 Régie D-
m:
"1 i
Approbation du compte administratif 2019 Commune
Approbation du compte administratif Régie
Délibération autorisant Le Maire à signer la Convention avec la MJC
Proposition aux 4 communes de la Presqu’Ile pour faire un centre aéré en juillet 2020 pour les enfants
de 3 ans à 12 ans.
2entêtes: Anneville pour les petits de 3 à 6 ans (environ 20 enfants)
Berville pour les enfants de 6 à 12 ans (environ 30 à 50 enfants)
La commune participera en fonction du nombre de jours et du nombre d'enfants (soit 15€ /enfant).
Vote à l’unanimité
4) QUESTIONS DIVERSES
AÀ- Point sur les dossiers ADAP’T
Concernant l’ADAP'T, Le Maire a missionné Sébastien AUBRY pour la gestion de ce dossier qui comprend
les écoles, l’église, la salle polyvalente, la Mairie …
Il s’agit de la mise en place des normes pour l’accès aux personnes à mobilité réduite.
Les demandes d'autorisation sont actuellement en cours et attendons les accords pour faire les travaux.
Information sur le mur de soutènement
Problème de stabilité et d’effondrement. Une étude a déjà faite en 2016/2017 et un devis est attendu
pour le 10 juillet prochain.
Point sur les travaux
e Problème de canalisation d’eau sur le gîte
e Gestion des clés — procédure à mettre en place
e Ecole — des travaux seront effectués cet été pendant les vacances scolaires
e _Berges de la Seine : des réunions avec les habitants et les différentes institutions sont prévues début
juillet
Dégradations et nuisances sur la commune.
Plusieurs familles se plaignent de nuisances sonores à des heures très tardives.
Prochain Conseil Municipal le 07 juillet 2020 à 20H00.