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Déliberation - 2026CM6+Liste+des+délibérations+examiné
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Hilaire-la-Croix.
Lien du pdf (Déliberation - 2026CM6+Liste+des+délibérations+examiné)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
SAINT-HILAIRE
LA-GRoIx
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 10 avril 2026
L'an Deux-Mil-vingt-six, le dix du mois d'avril, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de Saint-Hilaire-la-Croix dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie
sous la présidence du Maire.
Date de convocation : 03 avril 2026
PRESENTS : HUGUET Caroline, Maire; CHAMPEYROUX Pierre, LEYMARIE Josette, Adjoints ;
BESSE Estelle, DESBORDES Jérémy, FARCE-BLIEM Marie, LELIEVRE sylvain, PAGES Michel,
SCHOSSELER Anne, conseillers municipaux ;
SECRETAIRE DE SEANCE: BESSE Estelle
ABSENT(S) : ROBASTON Frédéric, Adjoint (retard)
EXCUSÉ(S) : COMBRET Méryam, conseillère municipale ;
POUVOIR(S) : COMBRET Méryam donne pouvoir à LELIEVRE Sylvain
Nombre d'élus en exercice : 11 / Nombre d'élus présents : 09 / Nombre d'élus absents : 02 /
Nombre d'élus votants : 10 dont 01 pouvoir.
LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL PRÉSENTS ET REPRÉSENTÉS :
> DELIBERATION n°01 : DECIDENT de confier à Madame le Maire les délégations listées ;
> DELIBERATION n°02 : APPROUVENT la répartition des indemnités de fonction du maire et des adjoints;
> DELIBERATION n°03 : DÉSIGNENT les délégués communaux et les membres des commissions
communales ;
> DELIBERATION n°04: DÉSIGNENT les délégués aux instances et organismes extérieurs et aux
commissions communautaires ;
> DELIBERATION n°05 : DÉSIGNENT René PAGIS comme référent déontologue ;
> DELIBERATION n°06 : AUTORISENT le Maire à signer une convention de mise à disposition des fours à
pain de la commune avec une association de la commune ;
> DELIBERATION n°07 : DECIDENT d'instaurer la participation de la collectivité au risque « Santé » de la
protection sociale complémentaire.
HUGUET Caroline, Maire,