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Document publié le Mardi 15 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 16 210615 SET Piscine Oloron mise a disposition bassins dispositif Oloron sp)
Thèmes du document : Sport, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 21/06/2021
Reçu en préfecture le 21/06/2021
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ID : 064-200067262-20210615-210615 16_SET-DE
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 15 JUIN 2021
L’an deux mille vingt et un, le quinze juin à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni à l’Espace Jéliote, rue de la Poste à Oloron Sainte-Marie (64400) sous la présidence de Bernard UTHURRY,
Date de convocation : mardi 8 juin 2021,
Secrétaire de séance : Françoise ASSAD
Etaient présents 54 titulaires, 2 suppléants, 8 conseillers ayant donné pouvoir
Présents : Dany BARRAUD, André BERNOS, Jean-Claude COSTE, Etienne SERNA, David MIRANDE, Pierre CASABONNE, Marie-Pierre CASTAINGS, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Françoise ASSAD, Jean-Claude COUSTET, Jean CASABONNE, Sylvie BETAT, Maryse ARTIGAU, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Michel CONTOU-CARRÈRE, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Claude BERNIARD, Laurent KELLER, Christine CABON, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Fabienne MENE-SAFFRANE, Marc OXIBAR, Marie-Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Jean-Maurice CABANNES, Jean CONTOU CARRERE, Laurence DUPRIEZ, Philippe GARROTE, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Stéphane LARTIGUE, Nathalie PASTOR, Dominique QUEHEILLE, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Muriel BIOT, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie Annie FOURNIER, Aurore GUEBARA, Louis BENOIT, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE,
Suppléants : Albert GOUT suppléant de Suzanne SAGE, Marie-Hélène CASSOU suppléante de Claude LACOUR
Pouvoirs : Jean-Jacques BORDENAVE à Françoise ASSAD, Jean-Michel IDOIPE à Marie- Lyse BISTUÉ, Michèle CAZADOUMECQ à Laurent KELLER, Anne BARBET à Brigitte ROSSI, Emmanuelle GRACIA à Anne SAOUTER, Chantal LECOMTE à Anne SAOUTER, Jean-Luc MARLE à André LABARTHE, Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE
Absents : Fabienne TOUVARD, Ophélie ESCOT, Alain CAMSUSOU, Philippe SANSAMAT, Cédric PUCHEU, Patrick MAUNAS, Patrick DRILHOLE, Gérard LEPRETRE, Patrick MAILLET, Bruno JUNGALAS
RAPPORT N° 210615-16-SET-
PISCINE INTERCOMMUNALE D’OLORON HAUT-BÉARN :
MISE A DISPOSITION DES BASSINS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF OLORON SPORT-CULTURE-VACANCESEnvové en créfeciure le 21/06/2621
Reçu en préfecture le 21/06/2021
Affiché te
10 : 064-200067262-20210615-21061516 SET-DE
RSR un
ke SU
M. AURISSET rappelle que comme au printemps, la ville d’Oloron Sainte-Marie a sollicité le service « Piscines » de la communauté de communes pour l’organisation d’activités aquatiques dans le cadre du dispositif "Oloron Sport-Culture-Vacances-Eté" (OSCVE).
Alors que la CCHB avait répondu favorablement pour une activité de découverte du milieu aquatique durant les vacances d’avril (deux séances de 45 minutes pour 4 groupes d’enfants), les consignes sanitaires n’ont pas permis de maintenir cette programmation. Dans un contexte où les séances de natation (scolaires comme privatives) sont perturbées voire annulées depuis 2 années scolaires maintenant du fait de la COVID, il est proposé d’établir un partenariat avec la ville d’Oloron Sainte-Marie. Au-delà de la période estivale, l’opération "Oloron Sport-Culture-Vacances » se déroulant pendant chaque vacances scolaires d'hiver, de printemps et d'été, le partenariat pourrait être renouvelé, en fonction des disponibilités du bassin et des MNS.
Les principes de ce partenariat seraient les suivants :
- Les enfants seraient accueillis par groupe en fonction de leurs âges : groupe de 6 enfants pour les 4-5 ans, groupe de 8 enfants pour les 6-8 ans,
- Chaque enfant bénéficierait d’un cycle de deux séances de 45 mn,
- Un MNS serait mobilisé sur chaque séance,
- La tarification reprendrait celle des leçons de natation « à l’unité » en vigueur à la piscine, à savoir 9 € la séance soit 18 € le cycle par enfant. Ce tarif comprenant le droit d’entrée à la piscine et l’encadrement par les MNS, selon les dispositions actuelles de rémunération des MNS pour les leçons de natation,
- La Ville d’Oloron serait facturée en fonction du nombre réel de participants, sur la base de 18 € par enfant,
- La ville d’Oloron prenant à sa charge environ 50% du coût, elle refacturerait les 50% restant aux participants.
Pour cet été, la période proposée est du jeudi 22 juillet au vendredi 20 août. Cela représenterait 18 cycles de 2 séances (9 cycles par catégorie d’âge). Donc, au total, ce sont 126 enfants qui pourraient être accueillis.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité
- APPROUVE les principes de partenariat avec la ville d’Oloron Sainte-Marie sur le dispositif OSCV tel que proposé,
- ADOPTE le tarif proposé,
- AUTORISE le Président à signer les conventions afférentes avec la ville d’Oloron Sainte-Marie,
- ADOPTE le présent rapport.Envové en créfeciure le 21/06/2621
Reçu en préfecture le 21/06/2021
Affiché te
10 : 064-200067262-20210615-21061516 SET-DE
RSR un
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Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 15 juin 2021
Pour extrait certifié conforme
Suit la signature
Le Président
Signé BU
Bernard UTHURRY