Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 01 delib designation secretaire seance
Déliberation - delib designation secretaire seance
Déliberation - delib designation secretaire seance 1
Séance - 01 2024 designation dun secretaire de seance
Séance - 18 2023 Designation du secretaire de seance
Séance - 2024 01 Designation du secretaire de seance
Séance - 01 2023 Designation du secretaire de seance
Séance - 2025 01 Designation du secretaire de seance
Séance - 1 Designation du secretaire de seance watermark
Déliberation - 20260328 Delib 1 Designation du secretaire de sean
Déliberation - 01 delib designation secretaire seance 1
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 06h47 par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Lien du pdf (Déliberation - 01 delib designation secretaire seance 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Saint-Symphorien-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D'OZON
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
cl
DELIB-2026
d'Ozon
4
Nombre
de
conseillers
+ 29
L'an
deux
mil vingt-six,
le vingt
mars,
à
19 heures,
le Conseil
municipal
de
la commune
de
Saint-Symphorien-d'Ozon,
dûment
convoqué
le
16
mars,
s'est
réuni,
en
session
Présents
28
ordinaire,
à l'espace
Louise
Labé
- salle des
fêtes
sous
la présidence
de
Arnaud
DELEU,
Pouvoir:
1
Maire.
Absenis : Quorum
: 15
Secrétaire
de
séance
: Alexis
GAILLARDIN
MEMBRES
PRESENTS
:
Arnaud
DELEU
- Geneviève
GLEYNAT
- Alexis
GAILLARDIN
- Blandine
BOST
- Franck
SLAWINSKI
-
Noémie
PROST-PICAZO
-
Bruno
BARAZZUTTI
-
Pascale
LUCARELLI
-
Thomas
BOST
-
Nathalie
CEDDIA
-
David
ARRAÏS
- Sylvie
COLOMBET
- Loïc
JUVIGNY
-
Béatrice
CHASTEL
- Quentin
BARBET-VERVLIET
- Mégane
ALLÈGRE-DUPONT
- Thibaut
DUEZ
-
Fabien
CHARRETON
- Aurélie
WICES-MOREAU
-
Philippe
TOUZET
- Marie
GELLY
-
Mathieu
DUSSERT-BRESSON
- Sylvie
CARRE
- René
MARTINEZ
- Valérie
SPYCKERELLE
-
Anthony
COLOVRAY
- Vanessa
REVEL
-
Séverine
MORA
POUVOIRS :
Gaëlle
ROLLY
qui
a
donné
procuration
à
Loïc
JUVIGNY
OBJET
:
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Le
Code
général
des
collectivités
territoriales
précise,
en
son
article
L.2121.15,
qu'au
début
de
chacune
des
séances,
le Conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
ll est
proposé
au
Conseil
municipal
de
procéder
à
cette
nomination
par
vote
à
main
levée.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
+
_
DÉCIDE
de
procéder
par
un
vote
à
main
levée
et
NOMME
Monsieur
Alexis
GAILLARDIN,
secrétaire
de
séance.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
MH
télétransmis
en
Préfecture
Le
? ‘7
mars
2026
M
Date
de
mise
en
li
D
y
2
gne
sur
_ —
le
site
Internet
de
la
collectivité
Arnaud
DELEU
Alexis
GAILLARDIN
Le
2
mars
2026
Conformément
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi par
voie
de
recours
formé
contre
la présente
délibération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes
:
.
date
de
sa
réception
en
préfecture,
e
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
quirecommencera
à
courir
soit
: .
à
compter
de
la
notification
de
la réponse
de
l'autorité
territoriale,
.
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Accusé de réception en préfecture 069-216902916-20260320-DELIB2026a-DE Date de télétransmission : 24/03/2026 Date de réception préfecture : 24/03/2026