Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2vrtqtns6ywkfi2
Compte-Rendu - amz7pxowg152vug
Compte-Rendu - cd2zqqehdax7upu
Déliberation - 801nfchejrkm1kn
Procès Verbal - 21unptved5f5wf
Déliberation - p7pxf55njwm8pea
Procès Verbal - fn0lbbyuurmypfk
Déliberation - dazfb2yyux4wteq
Déliberation - 65n06tv90htu26s
Compte-Rendu - t83ik15qdim2dhx
Déliberation - 0hxrsrsptbqbpw3
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Vayres.
Lien du pdf (Déliberation - 0hxrsrsptbqbpw3)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Énergies,
MAIRIE DE VAYRES
9 rue Belles Roses
87600 VAYRES
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU Jeudi 9 novembre 2023
Date de convocation : 30 octobre 2023
Présents : LANNETTE Vanessa, COIFFIER Michel, VOISIN Gaëlle, COURTEY Karine, PÉNICHOU Jacques, MONTEIRO CARDOSO Andrée, NORMAND Vincent, SARDIN Florent, BASGROT Cindy, BÉLIGAUD Carine, CHABAUDIE Claude, RÉJASSE Jean- Pierre, Karine BOULESTEIX
Excusés : PÉNICHON Fabrice a donné procuration à Jean-Pierre RÉJASSE, ICHÉ Mélanie arrivée à 19h23
Carine BÉLIGAUD est désignée secrétaire de séance.
NUMERO OBJET DECISION DU
CONSEIL
09-11-2023-01 Composition de la commission d’appel
d’offres
Approuvée
09-11-2023-02 Accessibilité du bâtiment scolaire :
demande de subvention
Approuvée à 1
abstention, 5 contre et 8
pour
09-11-2023-03 Travaux de rénovation énergétique de
l’éclairage public sur l’ensemble de la
commune : demande de subvention
Approuvée
09-11-2023-04 Convention fourrière 2023 Approuvée
09-11-2023-05 Fournitures scolaires au collège de
Rochechouart. Prise en charge. Année
scolaire 2023-2024
Approuvée
09-11-2023-06 Subvention exceptionnelle à la coopérative
scolaire
Approuvée
09-11-2023-07 Cotisation au COS Approuvée
09-11-2023-08 Location de l’appartement n°15 Approuvée
09-11-2023-09 Adressage d’une parcelle au Caillou blanc Approuvée à 2 abstentions et 13 pour
Affiché le 15 novembre 2023