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Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2023+11+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
| RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE | Séance du 16 novembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Nombre de membres afférents au C.M. : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : : 12 +3 pouvoirs
Le seize novembre deux mil vingt-trois à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de
Monsieur Gilles COURT, Maire.
Date de la convocation : 10/11/2023
Présents : CILLUFO Jean-Pierre, BLEIN Jacqueline, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, DENIS
Georges, LEBAIL Christine, PECHE Eric, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PONCET Romain et
BRET-MOREL Nicolas
Absents excusés : M. DE PONCINS Arnaud, Mmes PIAZZA BLANCHON Coralie et CROZIER Audrey
Pouvoirs : M. DE PONCINS Arnaud a donné pouvoir à M. DENIS Georges
Mme PIAZZA BLANCHON Coralie a donné pouvoir à M. BISSAY Sylvain
Mme CROZIER Audrey a donné pouvoir à M. PONCET Romain
Secrétaire de séance : M. PONCET Romain
Délibération N° 1/2023-11-16 - adoptée à l’unanimité |
Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l'enveloppe de solidarité 2024
Délibération N° 2/2023-11-16 - adoptée à l’unanimité
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Le Secrétaire de séance, _ Le Maire,
Romain PONCET Gilles COURT
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