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Procès Verbal - pv cm 25102024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plancherine.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 25102024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance,
Procès
verbal
du
Conseil
municipal
du
25
octobre
2024
(Mairie
de
Plancherine
à
17h45)
a
PLANCHERINE
Présents
: FAZZARI
Jean-Pierre,
COSTE
Christelle,
DUBETTIER
Laurent,
MARCHAND
Marie-Jane,
MASSON
Sylviane,
MERMOZ
Christophe,
PAYET
Catherine,
VINCENT
Alain
Procuration : Excusé
: LECHAT
Jean-Marie
Absents
: JACQUIER
Karine,
LAJEUNESSE
Eric
Désignation
du
secrétaire
de
séance
En
vertu
de
l’article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Il
peut
adjoindre
à
ce
ou
ces
secrétaires
des
auxiliaires,
pris
en
dehors
de
ses
membres,
qui
assistent
aux
séances
mais
sans
participer
aux
délibérations.
Secrétaire
de
séance
: Laurent
DUBETTIER
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
13
septembre
2024
Il est proposé
aux
conseillers
municipaux
d'approuver
ce
compte-rendu.
A
l’unanimité,
le conseil
municipal
approuve
le compte-rendu
de
la séance
du
13
septembre
2024.
Décisions
prises
par
le
maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
(délibération
n°01/2023)
Néant
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Assurance
communale
: modification
du
contrat
suite
à la
destruction
des garages
Monsieur
le maire
rappelle
la destruction
des
garages
communaux
à côté
de
la mairie.
De
ce
fait,
une
modification
du
contrat
d'assurance
a été
demandée.
Il
rappelle
le
contrat
d’assurance
signé
avec
GROUPAMA
comprenant
un
premier
avenant
avec
prise
d’effet
au
30/09/2022,
pour
un
coût
annuel
de
3202.61€
TTC,
puis
un
second
avenant
au
01/01/2024
suite
à
l’installation
des
panneaux
photovoltaïques,
pour
un
coût
annuel
total
de
4164.43€
TTC,
prenant
en
compte
l’augmentation
annuelle
des
cotisations
sur
les
biens
déjà
assurés.
Cette
nouvelle
modification
prend
effet
au
1°
octobre
2024
pour
un
coût
annuel
de
4 061.13€
TIC.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et son
article
L.
2121-29,
Considérant
la proposition
de
Groupama,
A
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
APPROUVE
le contrat
d'assurance
Villasur
auprès
de
GROUPAMA
pour
un
coût
de
4 061.13€,
DIT
que
ce
contrat
prend
effet
au
01/10/2024
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
25
octobre
2024
-p.
1 L
TRAVAUX
- FORET
2.
Rénovation
des
bassins
et
oratoires
: avenant
n°1
Monsieur
le
maire
rappelle
l’attribution
du
marché
à
l’entreprise
JACQUET
pour
la
rénovation
des
bassins
et oratoires,
pour
un
montant
total
de
139
443.30€
HT
soit
167
331.96€
TTC.
Lors
des
réunions
de
chantier
hebdomadaires,
des
travaux
supplémentaires
ont
été
décidés:
création
surlargeur
devant
oratoire
au
Col
de
Tamié
avec
reprise
du
mur
en
pierres
sèches,
changement
de
canalisation
en
plomb,
renforcement
de
la voute
aux
Piffets,
reprise
du
mur
en
pierres
sèches
Impasse
du
Bassin. Ces
derniers
engendrent
un
coût
supplémentaire
de
11
962
€
HT.
Le
coût
du
marché
sera
donc
de
151
405.30
€ HT
soit
181
686.36
€ TTC,
soit une
augmentation
de
8.58%.
Il
informe
également
que
des
travaux
prévus
ne
devraient
pas
être
réalisés,
ayant
pour
conséquence
une
moins-value
d’environ
3
000€
HT.
Un
bilan
définitif sera
effectué
en
fin
de
chantier.
Compte
tenu
de
ces
éléments
il est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
l’avenant
n°1
du
marché
de
travaux
relatif à la rénovation
des
bassins
et oratoires.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
son
article
L.
2121-29,
Vu
les
articles
R.2194
du
Code
de
la commande
publique,
A
l’unanimité,
le Conseil
municipal :
APPROUVE
l’avenant
n°1
du
marché
de
travaux
relatif à
la
rénovation
des
bassins
et
oratoires
pour
un
montant
de
11
962€
HT
soit
14
354.40€
TTC,
DIT
que
les
crédits
budgétaires
sont
prévus
au
budget
2024,
compte
2138,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
ledit
avenant.
QUESTIONS
DIVERSES
ET
INFORMATIONS
ANNEXES
:
néant La
séance
est
levée
à
18h.
Fait
à Plancherine,
le 29
octobre
2024
Le
Maire,
Jean-Pierre
FAZZARI
à
Le
secrétaire
de
séance,
°;\
Laurent
DUBETTIER
Affichage
du
29
octobre
au
31
décembre
2024.
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
25
octobre
2024
-p.
2