Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 06.12.2019
Procès Verbal - pv cm 12012024
Procès Verbal - pv cm 28.07.2023
Procès Verbal - pv cm 29.11.2024
Procès Verbal - pv cm 20.12.2024
Procès Verbal - pv cm 08.12.2023
Procès Verbal - pv cm 05052026
Procès Verbal - pv cm 7 12 2018
Procès Verbal - pv cm 26.05.2020
Procès Verbal - pv cm 04.07.2025
Procès Verbal - pv cm 02.06.2023
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Plancherine.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 02.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
TT
Procès
verbal
du
Conseil
municipal
vy
du
2 juin
2023
PLANGHERINE
(Mairie
de Plancherine
à 19h)
Présents
:
FAZZARI
Jean-Pierre,
VINCENT
Alain,
COSTE
Christelle,
DUBETTIER
Laurent,
LAJEUNESSE
Eric,
LECHAT
Jean-Marie,
MARCHAND
Marie-Jane,
MERMOZ
Christophe,
PAYET
Catherine Procuration
: MASSON
Sylviane
à COSTE
Christelle
Excusée
: JACQUIER
Karine
Absent
: néant
Désignation
du
secrétaire
de
séance
En
vertu
de
l’article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Il peut
adjoindre
à
ce
ou
ces
secrétaires
des
auxiliaires,
pris
en
dehors
de
ses
membres,
qui
assistent
aux
séances
mais
sans
participer
aux
délibérations.
Secrétaire
de
séance
: Laurent
DUBETTIER
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
du
24
mars
2023
Il est proposé
aux
conseillers
municipaux
d'approuver
ce
compte-rendu.
A
l’unanimité,
le conseil
municipal
approuve
le compte-rendu
de
la séance
du
24
mars
2023.
Décisions
prises
par
le
maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
(délibération
n°01/2023)
Néant
RESSOURCES
HUMAINES
1.
Convention
de
mise
à disposition
de
l’agent
technique
au
Syndicat
scolaire
du
Val
Tamié
Afin
de
palier
à
l’absence
de
service
technique
au
sein
du
Syndicat
scolaire
du
Val
Tamié,
les
agents
techniques
des
communes
de
Plancherine,
Tournon
et
Verrens-Arvey
interviennent
régulièrement
pour
l'entretien
des
bâtiments
scolaires.
Afin
d’acter
les
faits,
il convient
de
signer
une
convention
de
mise
à
disposition
entre
la
commune
et
le
syndicat,
permettant
ainsi
d’assurer
l’agent
en
cas
d’accident
pendant
ses
interventions
pour
le compte
du
syndicat,
et également
de
pouvoir
facturer
les
heures
réalisées.
Compte
tenu
de
ces
éléments
il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
de
l’agent
technique
communal
au
sein
du
Syndicat
de
Val
Tamié,
sous
réserve
que
soient
précisées
les modalités
et le nombre
de
reconductions
annuelles
définissant
la durée
du
contrat.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et son
article
L.
2121-29,
Vu
l’accord
écrit
de
l’agent
technique,
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
2 juin
2023
-p.
1 A
l’unanimité,
le Conseil
municipal :
APPROUVE
la
convention,
ci-annexée,
de
mise
à
disposition
de
l’agent
technique
communal
au
sein
du
Syndicat
scolaire
du
Val
Tamié
pour
des
interventions
relatives
à
l’entretien
sur
le
bâtiment
scolaire,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
ladite
convention
et
tout
document
afférent,
DIT
que
la
présente
délibération
sera
transmise
au
Syndicat
du
Val
Tamié
et
au
Trésor
public.
L
FINANCES
|
2.
Versement
des
subventions
aux
associations
Monsieur
le
Maire
informe
de
la
réception
de
demandes
de
subventions
de
la
part
de
diverses
associations.
Il
est
proposé
de
ne
verser
une
subvention
qu’à
l’association
« La
Planstarnaise
»,
cette
dernière
permettant
le
lien
social
au
sein
de
la
commune
à travers
l’organisation
de
manifestations
tout
au
long
de
l’année.
Après
une
étude
du
bilan
2022
et
du
budget
prévisionnel
2023,
il
est
proposé
que
le
montant
de
la
subvention
soit
identique
à 2022,
soit
920€.
Nonobstant
il
est
demandé
à La
Planstarnaise
à
compter
de
l’an
prochain
de
faire
figurer
sur
son
bilan
(2023
et
prévisionnel
2024)
le
montant
de
sa
trésorerie
disponible
en
début
et
fin
d’erxercice,
de
sorte
à permettre
à
la
commune
d’avoir
un
suivi
de
la
situation
financière.
Compte
tenu
de
ces
éléments
il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
le
versement
d’une
subvention
de
920€
à l’association
« La
Planstarnaise
»
pour
l’année
2023,
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et son
article
L.
2121-29,
Vu
les
diverses
demandes
de
subventions
reçues
en
mairie,
A
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
APPROUVE
le
versement
d’une
subvention
de
920€
à
l’association
« La
Planstarnaise
»
pour
l’année
2023, DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
principal
2023,
chapitre
65.
3.
Budget
principal
: décision
modificative
n°1
Monsieur
le
Maire
informe
de
la
réception
d’une
contribution
financière
à
verser
au
Parc
naturel
des
Bauges
suite
à
la
convention
validée
en
conseil
municipal
du
18
décembre
2020
pour
l’aménagement
autour
du
Four
des
Piffets.
Cette
dernière
prévoyait
la
prise
en
charge
à
50%
par
la
commune,
soit
un
montant
de
2746€.
Ce
montant
a
bien
été
prévu
au
budget
2023,
mais
pas
au
bon
chapitre,
ce
qui
a
eu
pour
conséquence
un
rejet
du
paiement
de
la part
du
Trésor
public.
Afin
de
pouvoir
régler
cette
facture,
il convient
donc
de
réaliser
une
décision
modificative.
Compte
tenu
de
ces
éléments
il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
la
décision
modificative
ci-
dessous, Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et son
article
L.
2121-29,
A
l’unanimité,
le Conseil
municipal
:
APPROUVE
une
décision
modificative
en
investissement
comme
suit
:
Section
Sens
Compte
Libellé
du
compte
Montant
Installations
générales,
agencements,
aménagements
Investissement |
Dépense
|
2135
des
constructions
-3
000€
20411
Biens
mobiliers,
matériels
et
études
+3
000€
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
2 juin
2023
-p.
2 DIT
que
la présente
délibération
sera
transmise
au
Trésor
public.
D
TRAVAUX/FORET
|
4.
Installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
toit
du
garage
communal
Monsieur
le
Maire
informe
de
la
réception
de
2
devis
pour
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
toit
du
garage
communal.
L'installation
électrique
est
vouée
à
l’autoconsommation
avec
revente
au
fournisseur
d’électricité
des
KHW
non
consommés.
Face
à
la
technicité
des
éléments
du
devis,
il
est
souhaité
des
éléments
de
compréhension
et
d’analyse
comparative
complémentaires.
Le
choix
est
ainsi
reporté
lors
d’une
prochaine
séance
du
conseil
municipal.
Préalablement
à
la
pose
des
panneaux,
il
est
nécessaire
de
refaire
la
peinture
de
la
toiture
du
bâtiment.
Deux
devis
ont
été
reçus.
Il
est
proposé
de
valider
celui
de
Protect
toitures,
pour
un
montant
de
6900€
TTC,
sans
attendre
le
choix
du
prestataire
pour
les
panneaux
photovoltaïques
afin
de
préparer
le
support
dès
que
possible.
Compte
tenu
de
ces
éléments
il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
le
devis
pour
la
réfection
de
la
toiture
du
garage
communal,
étant
précisé
que
la
dépense
prévisionnelle
correspondante
est
inscrite
au
budget
2023.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et son
article
L.
2121-29,
A
l’unanimité,
le
Conseil
municipal
:
APPROUVE
le
devis
de
l’entreprise
Protect
toitures,
située
à
Saint-Jeoire
Prieuré
(73)
pour
un
montant
de
6900€
TTC,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
le devis.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
Rénovation
de
l’église
:Suite
à une
première
estimation
datant
de
la
fin
de
l’année
2022,
il
a été
demandé
au
maître
d'œuvre
une
estimation
actualisée
intégrant
la
réfection
complète
de
la
couverture
en
ardoise
de
la
toiture.
Aïnsi,
le
coût
global
de
la
réfection
de
l’église
s’élève
à
1
110
000€
TTC,
honoraires
de
maîtrise
d’œuvre
inclus.
Des
dossiers
de
demandes
de
subventions
seront
déposés
avant
toute
décision
relative
à
la
réalisation
des
travaux
selon
les
capacités
financières
de
la
commune
et
après
arbitrage
entre
les
différents
projets
à
l’étude
(élargissement
de
la
RD
64
avec
enfouissement
des
lignes,
réfection
des
bassins
et
oratoires,
démolition/restructuration
du
hangar
communal
et
réaménagement
du
site).
Elections
:la
commission
de
contrôle,
ayant
pour
rôle
la
mise
à jour
de
la
liste
électorale,
est
composée
de
2
élus,
d’un
représentant
du
Préfet
et
d’un
représentant
du
Tribunal.
Elle
doit
être
renouvelée
cette
année
pour
la
période
2023-2026.
La
proposition
de
commissaires
a été
transmise
en
Préfecture
et
reste
en
attente
de
validation
:
Conseiller
municipal
Représentant
Préfet
Représentant
Tribunal
Titulaire
Catherine
PAVET
Patrick
MOCHET
Noël
DELHERCE
Suppléant
Christophe
MERMOZ
|
Daniel
MASSON
Dominique
JUIN
Visite
de
sécurité
des
établissements
recevant
du
public
:
les
bâtiments
concernés
par
les
visites
périodiques
pour
l’année
2023
sont
le
Bâtiment
Saint-Benoît
et
le
Centre
de
vacances
Saint-Cloud.
Elles
sont
programmées
le
mercredi
14
juin
où
des
élus
et
les
pompiers
du
service
de
prévention
seront
présents. Repas
des
anciens
:il
aura
lieu
le
samedi
24
juin
2023
à
l’Auberge
de
Venthon.
Les
invitations
ont
été
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
2 juin
2023
-p.
3 distribuées.
Les
réponses
sont
à déposer
en
mairie
pour
le
mardi
13
juin
2023,
dernier
délai.
Sécurisation
Chemin
de
Martignon
:Face
à la
vitesse
des
véhicules,
complémentairement
à un
dispositif
de
signalisation
lumineuse,
2
figurines
représentant
des
enfants
seront
installées
d’ici
peu
de
part
et
d’autre
de
la
chaussée.
Elles
ont
été
fabriquées
par
l’agent
communal
et
peintes
par
des
adolescents
dans
le
cadre
d’une
activité
jeunesse
en
collaboration
avec
Arlysère.
Véhicules
communaux :
Des
devis
sont
en
cours
de
réalisation
pour
le
changement
des
chaînes
et pneus
du
tracteur,
ainsi
que
les
pneus
du
4*4,
dont
le coût
global
avoisinera
les
4 000€
TTC
Sécurité
routière:
réception
d’un
courrier
de
la
part
d’un
chauffeur
de
bus
alertant
sur
les
situations
accidentogènes
rencontrées
sur
les
différents
circuits
de
la communauté
d’agglomération
Arlysère.
ANNEXES
:
Convention
de
mise
à disposition
avec
le
Syndicat
du
Val
Tamié
La
séance
est
levée
à 21h30.
Fait
à Plancherine,
le 9 juin
2023
Le
maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Laurent
DUBBETIER
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
2 juin
2023
-p.
4