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Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - P12 Programme Nature Scolaires 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DÉLIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL DE SARRALBE
*****
2024/028
CONSEILLERS ÉLUS : 27 – EN FONCTION : 27 – PRÉSENTS : 25
SÉANCE EN DATE DU 27 FÉVRIER 2024
SOUS LA PRESIDENCE DE M. PIERRE-JEAN DIDIOT, MAIRE.
POINT 12 : PROGRAMME NATURE POUR LES SCOLAIRES 2024
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu les explications de M. Guy Rossler, adjoint au maire, Sur proposition de la Commission de l’Environnement et la Commission d’Administration Générale et des Finances,
À l’unanimité des voix,
Décide :
- de mettre en œuvre un programme d’animations à destination des scolaires dans le cadre du programme Nature 2024 :
- de prendre en charge les frais de cette manifestation et d’attribuer : ° un montant de 3 650 € à l’association « la Grange aux paysages » pour l’animation de 19 demi-journées, sur le monde des insectes,
- de prendre en charge les frais de cette manifestation et d’attribuer : ° un montant de 1 350 € à l’association « la Grange aux paysages » pour l’animation de 6 demi-journées consacrées à la plantation de haies,
° les frais annexes à l’organisation de cette manifestation, à savoir les frais de déplacements, achat de petit matériel pour les animations, frais de repas, frais d’assurances et toutes autres dépenses se rapportant à l’organisation de cette manifestation,
- de prendre acte que les crédits suffisants sont prévus au budget primitif principal 2024.
M. le maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération et informe que celle-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en préfecture et de sa publication sur le site internet de la commune de Sarralbe : www.sarralbe.fr le 1er mars 2024
La secrétaire de séance,
Marie Pierre MOURER
Sarralbe, le 29 février 2024
Le Maire,
Pierre-Jean DIDIOT